Ordonnances et législation royale françaises
Collection
Contenus
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Les instruments juridiques du pouvoir monarchique en France (1500-1800).
DURAND, Bernard, 2000 -
Existait-il une doctrine commercialiste dans l'ancienne France ? L'exemple des sociétés : titre IV de l'ordonnance sur le commerce de terre du 23 mars 1673.
GUYADER, Josselyne, 1993 -
Mélanges en l'honneur du Professeur Nicole Dockès.
LAURANSON-ROZAS (sous la dir. de), Christian, 2014 -
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier : VIII, 3e partie (juin-décembre 1537).
Ordonnances de François Ier,, 1969 -
Les ventes de biens d'église par ordonnances royales au XVIe siècle.
FRACARD, Marie-Louise, 1969 -
L'histoire de la Royale : la Marine française et la politique au siècle des Lumières (1715)1789).
BERBOUCHE, Alain, 2012 -
L'histoire de la Royale : du Moyen Âge au règne de Louis XIV.
BERBOUCHE, Alain, 2011 -
Les lois du roi.
OLIVIER-MARTIN, François, 1997 -
La fabrique de la norme. Lieux et modes de production des normes au Moyen Âge et à l'époque moderne.
BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2012 -
La législation et la répression des crimes dans la France moderne.
GARNOT, Benoît, 1995 -
La haute magistrature contre la codification. Autour de l'<i>Ordonnance civile</i> (1667)
KRYNEN, Jacques, 2005 -
La réglementation de l'étude et de l'exercice de la médecine au XVIIIe siècle [acte royal de mars 1707].
Médecins - Médecine,, 1968 -
Une ordonnance de François Ier sur la gabelle (1515).
MOLLAT, Michel, 1966 -
Ordonnance inédite de François Ier pour la répression de la piraterie [1519].
MERLIN-CHAZELAS, Anne, 1966 -
La législation sur le vagabondage et sa répression en Bretagne au XVIIIe siècle.
MALLET, Catherine, 1994 -
Compte rendu : Elise FRELON. <i>Le Parlement de Bordeaux et la "Loi" (1451-1547)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Diplômes de Charles le Chauve pour l'église de Lodève et pour le Languedoc. [Hérault].
FONT-RÉAULX, Jacques de, 1968 -
Les structures sociales d'après les édits royaux du XVIe siècle.
CASTELLI, Jean, 1968 -
Quelques données sur l'accueil réservé par les Réformés à l'édit de 1787, dans le Bal-Languedoc.
LAURENT, Robert, 1967 -
L'application de la déclaration royale du 18 juin 1724 concernant la mendicité. Généralité du Lyonnais et de l'Auvergne.
GUTTON, Jean-Pierre, 1967 -
Recueil des actes d'Eudes, roi de France (888-898).
TESSIER (sous la dir. de), Georges, 1967 -
Un monarque qui veut « régner par les lois » : le Parlement de Paris et le roi dans la France de Louis XV
SWANN, Julian, 2011 -
« C'est légal parce que je le veux » : loi et constitution dans le face à face du roi et du Parlement à la fin de l'Ancien Régime.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2011 -
La procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, son influence sur les législations qui l'ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
DETOURBET, Edmond, 1881 -
Aux origines de l'appel de droit dans l'ordonnance criminelle de 1670.
SOMAN, Alfred, 1980