Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Ordonnances des rois de France : règne de François Ier. tome IX. 2°) : 4 décembre 1538-mai 1539.

  Ouvrage collectif,, 1975

• La législation française en matière de baptême et de mariage et l'officialité de Strasbourg aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Bas-Rhin].

  GANGHOFFER, Roland, 1976

• La grande ordonnance de 1254 sur la réforme de l'administration et la police du royaume.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1976

• Pauvres, pauvres mendiants, mendiants valides ou vagabonds ? Les hésitations de la législation royale (XVIIe-XVIIIe siècle).

  DEPAUW, Jacques, 1974

• La paix du roi (1180-1328). Paix publique, idéologie, législation et pratique judiciaire de la royauté capétienne de Philippe Auguste à Charles le Bel. [Ouvrage].

  MARTIN, Vincent, 2015

• L'institutionnalisation de l'intendance en France dans la grande ordonnace réformatrice de janvier 1629 (Code Michau) de Michel de Marillac : intendance et absolutisme.

  MAILLET-RAO, Caroline, 2016

• Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles). Préface de François Monnier.

  ORTOLANI, Marc (textes réunis par), 2016

• Le droit pénal français. Tome 2 : De la fin du XVe siècle à l'ordonnance criminelle de 1670.

  BONGERT, Yvonne, 1973

• L'interprétation des "<i>Institutes</i>" de Justinien, avec la conférence de chaque paragraphe aux ordonnances royaux, arrêtz de parlement et coustumes générales de la France.

  PASQUIER, Étienne, 1970

• Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. Tome VIII. 4° Appendices, index et tables (1536-1537). Tome IX, 1, Janvier-4 décembre 1538.

  Ordonnances de François Ier,, 1972

• Polémique idéologique et affrontement discursif en 1776 : les grands édits de Turgot et les remontrances du parlement de Paris.

  MALDIDIER, Denise, 1973

• Les officiers fantômes de la marine du commerce : le chirurgien et l’aumônier dans l’ordonnance de 1681.

  GAURIER, Dominique, 2008

• Une source encore inconnue du <i>Songe du Vergier</i> : l'ordonnance de 1372

  SHAHAR, Shulamith, 1970

• Colbert et la législation forestière. [Thèse].

  MITTET, Georges, 1970

• La récolte du goémon et l'ordonnance de la marine. [1681].

  DESOUCHES, Marie-Jacqueline, 1972

• La grande ordonnance de réformation de 1254

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1972

• Actes royaux et pontificaux des Xe et XIe siècles du chartrier de Saint-Maur-des-Fossés. [Val-de-Marne].

  BOUSSARD, Jacques, 1972

• Le droit pénal français, de la fin du XVe siècle à l'ordonnance criminelle de 1670.

  BONGERT, Yvonne, 1972

• Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.

  SAINT-BONNET, François, 2008

• Les obligations nées des concessions minières en Dauphiné (XIVe-XVe siècles), une étude comparative des règlements miniers d'Allevard, de Brandes-en-Oisans et de l'ordonnance royale du 30 mai 1413. [Isère].

  GAUCHÉ, Sylvain, 2000

• État général des unions faites des biens et revenus des maladreries, léproseries, aumôneries aux hôpitaux en exécution de l'édit du roi de 1693, diocèses de Grenoble, Belley et Gap.

  Anonyme,, 2015

• Actes inédits de Louis VII et Philippe Auguste, rois de France.

  BOUSSARD, Jacques, 1970

• Les antécédents du code de 1806. L'ordonnance de 1667 et l'œuvre des jurisconsultes.

  GODIN, Xavier, 2007

• Ordonnance civile de 1667. [Présentation de texte et bibliographie].

  GODIN, Xavier, 2011

• Les enjeux politiques de l'<i>Ordonnance civile</i> (1667).

  GODIN, Xavier, 2006