Ordonnances et législation royale françaises
Collection
Contenus
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Le chancelier "Vicaire et lieutenant général du Roy sur le faict de la loy" d'après l'œuvre d'Antoine Dupart, Guillaume Poyet et Michel de L'Hospital. [Thèse].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2001 -
La forêt comtoise de la conquête française à la Révolution (1674-fin du XVIIIe siècle). [Thèse].
VION-DELPHIN, François, 1995 -
La Monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L'esprit des institutions.
CARBASSE, Jean-Marie, 2001 -
Observations sur les lettres patentes de 1713 (renonciations de Philippe V).
d'AGUESSEAU,, 1997