Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Notice "Documentation juridique (De l'imprimerie à la Révolution)".

  THIREAU, Jean-Louis, 2003

• Notice "Documentation juridique (Avant l'imprimerie)".

  BART, Jean, 2003

• L'ordonnance de Villers-Cotterêts, cadre juridique de la politique juridique des rois de France.

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• Le "Modèle juridique français" : recherches sur l'origine d'un discours.

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• Les lois criminelles. L'opinion et les mœurs au XVIIIe siècle.

  DEBUC, (R.), 1934

• Les jeux autorisés et les jeux prohibés du XVIe siècle à nos jours.

  GERMAIN, Jean-Michel, 2003

• Le droit à la glandée.

  MICHALSKI, Cédric, 2005

• Le rattachement des principautés à la Couronne de France. Procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles). [Thèse].

  SIMEANT, Clarisse, 2004

• Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].

  FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011

• La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].

  BERNABE, Boris, 2009

• Recueil des actes de Philippe-Auguste, roi de France.

  BRUNEL, Clovis, 1943

• Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.

  GAU-CABÉE, Caroline, 2006

• Le consentement dans le mariage à la française aux XVIIe et XVIIIe siècle

  JEANCLOS, Yves, 2003

• L'application en Bourgogne de l'édit de 1766 sur les défrichements.

  COLOMBET, Albert, 1952

• Le chancelier Henri-François d'Aguesseau.

  Chancelier,, 1953

• L'ordonnance de Philippe le Hardi et l'organisation de la juridiction gracieuse.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1935

• L'importance de d'Aguesseau pour son temps et pour le nôtre ; le chancelier Henri-François d'Aguesseau.

  CARBONNIER, (J.), 1953

• La réglementation du marché du blé en France au XVIIIe siècle et à l'époque contemporaine.

  BINET, P., 1939

• "À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].

  SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004

• Les Valois dans la tourmente : l'ordonnance du 3 mars 1357. [Ouvrage]

  SAVISKY, Serge, 2001

• La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.

  DEREX, Jean-Michel, 2001

• Les édits de tolérance de la fin du XVIe siècle.

  CUILLERON, Monique, 2002

• "Des rescrits du prince". Le pouvoir normatif du roi selon Jean Papon.

  PFISTER, Laurent, 2002

• La distinction lois politiques-lois civiles (1748-1804). [Thèse].

  SCIALOM, Rémy, 2003

• L'ordonnance du 3 mars 1357. [Thèse].

  SAVISKY, Serge, 2000