Ordonnances et législation royale françaises
Collection
Contenus
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Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau. 2. Les testaments et l'ordonnance de 1735.
REGNAULT, Henri, 1938 -
Les ordonnances civiles du chancelier Daguesseau. 1. Les donations et l'ordonnance de 1731.
REGNAULT, Henri, 1929 -
L'ordonnance du 1er mai 1209.
PETOT, Pierre, 1955 -
Exécution d'un mandement de Philippe Le Bel par Beaumanoir [Philippe de, 1246-1296).
PETOT, Pierre, 1935 -
L'établissement pour le commun profit au temps de Saint Louis.
PETIT-DUTAILLIS, Charles, 1933 -
L'application de l'édit des secondes noces en pays coutumier. [édit de juillet 1560]
FILHOL, René, 1974 -
La procédure civile au parlement de Toulouse [Haute-Garonne] : l'ordonnance civile de 1667 mise en pratique.
LEFÈVRE, Caroline, 2005 -
Comment fut élaborée l'ordonnance sur les rachats en Poitou (mai 1269).
LYON, Ernest, 1927 -
Un projet de code de commerce à la veille de la révolution : le projet de Miromesnil (1778-1789).
LEVY-BRUHL, Henri, 1932 -
Un document inédit sur la préparation de l'ordonnance sur le commerce de 1673.
LEVY-BRUHL, Henri, 1931 -
L'ordonnance du roi Jean sur les prix et les métiers (1351).
LAOUR-GAYET, J., 1944 -
Notice : Savary (Jacques) [1622-1690]?
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Ordonnances (Les grandes).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2005 -
Notice : Lamoignon (Guillaume de) [1617-1677].
PRADEL, Jean, 2005 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2005 -
Les conséquences juridiques des mutations monétaires dans la législation et la jurisprudence françaises des XIVe et XVe siècles. À propos d'un ouvrage récent.
HUBRECHT, Georges, 1933 -
Notice : Ordonnances (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Notice : Actes royaux (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.
ASTAING, Antoine, 1996 -
La législation forestière sous l'Ancien Régime. Coutumes, ordonnances, essais sur la législation.
GENEAU de SAINTE-GERTRUDE, G., 1945 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990 -
Trois mandements perdus du roi de France Louis VI intéressant la Flandre.
GANSHOF, François-Louis, 1950 -
Notice "Ordonnances (Grandes) de l'Ancien Régime".
HAROUEL, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Droit français".
THIREAU, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Domaine maritime".
BOUSCAU, Franck, 2003