Fiscalité indirecte
Collection
Contenus
-
Notice : Recettes ordinaires.
DESSERT, Daniel, 2005 -
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1991 -
Les origines des élections financières en France aux XIVe et XVe siècles.
DUPONT-FERRIER, Gustave, 1929 -
Histoire et signification du mode "aides" dans les institutions financières de la France, spécialement aux XIVe et XVe siècles.
DUPONT-FERRIER, Gustave, 1928 -
Note sur l'histoire d'un ancien impôt : le tonlieu d'Arras [Pas-de-Calais].
DOEHAERD, Renée, 1946 -
Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l'Ancien régime : l'action répressive de l'intendant Saint-Contest (1742-1748).
EVRARD, Sébastien, 2003 -
La fiscalité royale sur les denrées et les marchandises et l'élection de Poitiers au XVIIIe siècle (1714-1791).
LE BRETON de la BONNELLIE, Bertrand, 2004 -
La Cour des Aides.
BRESSE, Paul, 2002