Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un exemple de la richesse des archives notariales : la succession privée de Mgr Conseil, premier évêque de Chambéry [1779-1793].

  CHETAIL, Johannès, 1991

• Pour une étude statistique de l'activité notariale à Chartres sous l'Ancien Régime.

  POISSON, Jean-Paul, 1991

• Les archives notariales de La Rochelle : une chronique de la Nouvelle-France.

  ARSENEAULT, Pauline, 1990

• Les pratiques successorales en pays de Nebouzan d'après les minutes de l'étude Forcade de Prat du milieu du XVIIIe siècle à 1815.

  DONADIEU, Christian, 1990

• Sur des actes conservés aux archives de la Drôme.

  CHAMOUX, Simone, 1990

• Les notaires parisiens de 1786 à 1839.

  JOLLIN, Jean-Claude, 1990

• L'histoire du droit privé et les archives notariales.

  HILAIRE, Jean, 1989

• L'activité du tabellion de Moûtiers et des notaires de son ressort en 1789. [Savoie].

  CHETAIL, Johannès, 1989

• Introduction à l'étude de l'activité notariale dans la vallée de la Loire (Orléans, Tours, Nantes) au XVIIIe siècle.

  POISSON, Jean-Paul, 1988

• Matériaux et orientations pour une étude du notariat parisien pendant la Révolution Française.

  POISSON, Jean-Paul, 1988

• Le notaire, témoin et agent des transformations économiques. L'exemple de l'Office Dufour à Paris, en 1863.

  POISSON, Jean-Paul, 1987

• Pour une étude de l'activité notariale en languedoc sous l'Acien régime. Les exemples de Toulouse et Montpellier au milieu du XVIIIe siècle.

  POISSON, Jean-Paul, 1987

• Le fonds des minutes notariales d'Outre-Mer aux archives nationales.

  MENIER, Marie Antoinette, 1986

• Les actes notariés, moyen d'études des relations franco-américaine.

  POISSON, Jean-Paul, 1986

• Antibes et les Antibois à travers les actes du notaire Christophe Raboyssi (1400-1415).

  GARDON, Michèle, 1986

• Les archives notariales françaises et la Nouvelle-France. Le cas des Intendants de Québec.

  DUBE, Jean-Claude, 1985

• Les archives médiévales des notaires des Alpes-Maritimes (3e partie : la 2e moitié du XVe siècle).

  LACROIX, Jean-Bernard, 2007

• Les archives médiévales des notaires des Alpes-Maritimes. Le XIVe siècle. La première moitié du XVe siècle.

  LACROIX, Jean-Bernard, 2006

• Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie.

  DELSALLE, Paul, 2004

• Formulaires, routine... imagination des notaires

  BART, Jean, 2004

• Les notaires et leurs archives en France depuis la loi de l'an XI.

  BARTHEN, Joseph, 2004

• Les archives notariales entre mémoire et histoire.

  CUER, Georges, 2004

• Méthodes de l'histoire sociale : les archives notariales et la mécanographie.

  DAUMARD, Adeline, 1959

• Structures sociales et classement socio-professionnel. L'apport des archives notariales au XVIIIe et XIXe siècles.

  DAUMARD, Adeline, 1962

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique des archives notariales, sous-série 3 E, volume 1, fonds 3E 1 à 3E 15. [Nouvelle édition].

  CHANTEUX, Henri, 1999