Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives départementales de la Nièvre. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, archives notariales (3 E 1 à 3 E 35).

  BOUJQUINET-LECOT, Jacqueline, 1992

• La situation matérielle et moral de la vieillesse en Bresse et Mâconnais (fin XVIIe-XVIIIe siècle) d'après les archives notariales. [Ain, Saône-et-Loire].

  CATHERIN, Véronique, 1986

• Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l'époque moderne.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014

• Vitry-le-François. [Les archives de la Compagnie des notaires, XIXe siècle (Marne)].

  POPELIN, R., 1987

• Documents inédits tirés des archives notariales. II : construction du château de Dury. [Dury (Somme)].

  EVRARD, Marcel, 1987

• Une mention de trésor monétaire dans un protocole de notaire. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].

  COCKSHAW, P., 1972

• Le contrat de société en Bourgogne au XIVe et XVe siècles d'après les archives notariales.

  DIDIER, Philippe, 1970

• Notes extraites des archives notariales de Pougues (1775-1830). [Pougues-les-Eaux (Nièvre)].

  MASSÉ, Alfred, 1951

• Les anciennes communautés de vignerons et laboureurs en Nivernais, d'après les archives notariales de Pougues (1775-1830). [Pougues-les-Eaux (Nièvre)].

  MASSÉ, Alfred, 1948

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoires numériques de la sous-série 3 E, archives notariales (3 E 3-3 E 19).

  ROSSET (sous la dir. de), P., 1987

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique des archives notariales, sous-série 3 E (3 E 11-3 E 15).

  SURCOUF, Joël, 1986

• Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).

  Ouvrage collectif,, 1987

• Archives départementales d'Indre-et-Loire. Guide des archives notariales, <i>Une minute pour l'éternité</i>. [2 volumes].

  SKORKA, Line, 1988

• Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives de l'Yonne par Me André Guimard, notaire à Auxerre. Tome VIII, 543 p.

  FORESTIER, Henri, 1954

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace. Tome VI. [Notamment ensemble des notariats (XVIe siècle-1982) et index alphabétique des notaires].

  BERTRAND, Marie-Noël, 1985

• Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Archives des notaires). Tome IV (2 E 18749-24183).

  THIRIET, Jocelyne, 1985

• Archives départementales. Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique, Sous-série 3 E. Archives notariales, 3 E 30 - 3E 39.

  Ouvrage collectif,, 1985

• Archives départementales. Gers. Répertoire numérique, sous-série 3 E, archives notariales.

  FOUILLOUX, Maryvonne, 1984

• Archives départementales. Gironde; Documents notariaux pour servir à l'étude de l'histoire du Réolais à la veille de la Révolution (1780-1790) (1. Testaments).

  VALETTE, Jean, 1981

• Religionnaires fugitifs du canton de Dieulefit (Dauphiné): sources notariales. [Drôme].

  SAMBUC, Jean, 1982

• Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : notariat de Wissembourg (1452-1791) : 6 E 45. [Bas-Rhin].

  WOLFF, Christian, 1979

• Compagnie des notaires de l'arrondissement de Marseille. Archives de la compagnie.

  PERRIN (notaire), Eugène, 1889

• La notaire sur le devant de la scène historiographique.

  LAFFONT, Jean-Luc, 1991

• Les archives du notaire, de la protection à la connaissance de l'intime.

  HILDESHEIMER, Françoise, 1990

• Messieurs les Anciens, Messieurs les Nouveaux ou l'installation des Mauristes au Mont-Saint-Michel (d'après les archives notariales). [Manche].

  LAMOTTE, Françoise, 1979