Juridictions d'exception
Collection
Contenus
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Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?
JEAN, Jean-Paul, 2001 -
La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or].
HALPERIN, Jean-Louis, 2001 -
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.
FILLON, Catherine, 2001 -
Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy.
BANCAUD, Alain, 2001 -
Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.
SALAS, Denis, 2001 -
Le Barreau de Lyon [Rhône] dans la tourmente, de l'Occupation à la Libération.
FILLON, Catherine, 2003 -
Rapport de Geronimo da Roda sur le fonctionnement du Conseil des Troubles aux Pays-Bas, suivi de suggestions pour sa réforme (s. d. - 1571 ?).
VERSELE, Julie, 2004 -
Justice et tradition d'Ancien Régime chez les publicistes napoléoniens. [Thèse].
LOSSOT, Christophe, 2006 -
4ème juridiction spéciale : La « Régia Delegazione » du « Consiglio d'Ornato » [Nice, XIXe siècle].
TOMBACCINI VILLEFRANQUE, Simonetta, 2003 -
La chambre civique de Nice (1944-1948) : une juridictions d'exception de la Libération.
DIDIER, Émilie, 2004 -
La chambre civique de Nice (1944-1948) : une juridiction d'exception de la Libération.
DIDIER, Émilie, 2003 -
Notice : Juges extraordinaires.
BLUCHE, François, 2005 -
Le tribunal révolutionnaire.
CASTELNAU, Jacques, 1981 -
Le procès de Bernard Délicieux, 1319.
DUVERNOY (prés. par), Jean, 2001 -
Des juges sans figures : la commission mixte du département de l'Hérault.
de MARI, Éric, 2004 -
René Linas juge à la section spéciale.
TRUCHE, Pierre, 2004 -
Paroles de femmes en résistance. Les accusées devant la section spéciale et le tribunal d'État de Lyon [Rhône].
FILLON, Catherine, 2004 -
La juridiction spéciale sous le Consulat et l'Empire dans le département de la Loire Inférieure. [Loire-Atlantique].
BREHERET, Gaël, 1999 -
La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.
BERBOUCHE, Alain, 2000 -
La section spéciale de la Cour d'Appel de Rennes (1941-1944).
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001 -
La cour prévôtale du Var (1816-1818). [Premier et Deuxième parties].
PERRACHE, Olivier, 1999