Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La cour prévôtale des Basses-Pyrénées (1816-1818). [Pyrénées-Atlantiques].

  HOURMAT, Pierre, 1965

• Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632).

  KADLEC, Lauriane, 2007

• Juges extraordinaires, juridictions d'exception, commissions... à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution

  BART, Jean, 2011

• Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale.

  DEPERCHIN, Annie, 2001

• Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?

  JEAN, Jean-Paul, 2001

• La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or].

  HALPERIN, Jean-Louis, 2001

• La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.

  FILLON, Catherine, 2001

• Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy.

  BANCAUD, Alain, 2001

• Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.

  SALAS, Denis, 2001

• Le Barreau de Lyon [Rhône] dans la tourmente, de l'Occupation à la Libération.

  FILLON, Catherine, 2003

• Rapport de Geronimo da Roda sur le fonctionnement du Conseil des Troubles aux Pays-Bas, suivi de suggestions pour sa réforme (s. d. - 1571 ?).

  VERSELE, Julie, 2004

• Justice et tradition d'Ancien Régime chez les publicistes napoléoniens. [Thèse].

  LOSSOT, Christophe, 2006

• 4ème juridiction spéciale : La « Régia Delegazione » du « Consiglio d'Ornato » [Nice, XIXe siècle].

  TOMBACCINI VILLEFRANQUE, Simonetta, 2003

• La chambre civique de Nice (1944-1948) : une juridictions d'exception de la Libération.

  DIDIER, Émilie, 2004

• La chambre civique de Nice (1944-1948) : une juridiction d'exception de la Libération.

  DIDIER, Émilie, 2003

• Notice : Juges extraordinaires.

  BLUCHE, François, 2005

• Le tribunal révolutionnaire.

  CASTELNAU, Jacques, 1981

• Le procès de Bernard Délicieux, 1319.

  DUVERNOY (prés. par), Jean, 2001

• Des juges sans figures : la commission mixte du département de l'Hérault.

  de MARI, Éric, 2004

• René Linas juge à la section spéciale.

  TRUCHE, Pierre, 2004

• Paroles de femmes en résistance. Les accusées devant la section spéciale et le tribunal d'État de Lyon [Rhône].

  FILLON, Catherine, 2004

• La juridiction spéciale sous le Consulat et l'Empire dans le département de la Loire Inférieure. [Loire-Atlantique].

  BREHERET, Gaël, 1999

• La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien Régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté.

  BERBOUCHE, Alain, 2000

• La section spéciale de la Cour d'Appel de Rennes (1941-1944).

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2001

• La cour prévôtale du Var (1816-1818). [Premier et Deuxième parties].

  PERRACHE, Olivier, 1999