Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La vie à Aix-les-Bains sous la Révolution, le Consulat et l'Empire. [Savoie].

  HARSANY, Zoltan-Étienne, 1981

• L'histoire institutionnelle des hospices civils de Chambéry dans le département du Mont-Blanc (1796-1815). La naissance d'un hôpital moderne.

  VALLET, Guy, 1976

• L'Yonne sous le Consulat et l'Empire.

  ROCHER, Jean-Pierre, 1976

• Vie religieuse sous la Révolution : un évêque constitutionnel de Saône-et-Loire.

  A., F;-M. d', 1983

• Les chambres de commerce napoléoniennes de Gênes, Bruges et Cologne (1802-1815) : intégration impériale, modèles institutionnels et pouvoirs locaux. [Thèse].

  NDIAYE, David, 2018

• La restauration religieuse dans le département de la Nièvre sous le Consulat et l'Empire.

  DUPART, C., 1980

• La vie politique à Chalon-sur-Saône sous le Directoire et le Consulat. [Saône-et-Loire].

  GANDREY, Patrice, 1980

• Le divorce à Lille sous la Révolution (an I-an XII). [Nord].

  PIETTE, Bruno, 1986

• Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.

  LAVERNE, Patrick, 1989

• La police rurale sous le Consulat et l'Empire

  HARDY, Georges, 1959

• Quatre avocats pour un Code civil.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998

• Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999

• 1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996

• Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.

  GODECHOT, Jacques, 1970

• Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].

  GAWELIK, Katy, 2002

• Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.

  GAWELIK, Katy, 2001

• Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).

  GARNIER, Josette, 1985

• Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].

  LOGIE, Jacques, 1995

• Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.

  GABOLDE, Christian, 1950

• Les faux monnayeurs en l'an XIII

  Anonyme, 1970

• L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).

  FOURNIER, Jeanne, 1954

• Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie.

  FOURNIER, Georges, 1999

• La gendarmerie [uniformes, de 1791 à 1812].

  GODON, G., 1974

• Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).

  Fondation Napoléon [et alli], 2000

• Les soulèvements populaires contre le service militaire (1793-1814).

  FORREST, Alan, 1985