Consulat (1799-1804)
Collection
Contenus
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Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].
PARADIS, Olivier, 1990 -
Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).
MAILLOT, Paul, 1953 -
Les juges de paix du département de la Dyle. An IV-1814. [Belgique].
LOGIE, Jacques, 1998 -
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
Les élections en France à l'époque napoléonienne.
COPPOLANI, Jean-Yves, 1980 -
La justice de paix de Trélon de 1790 à 1804. [Nord].
ZDUNIAK, Christophe, 2001 -
L'activité du nouveau tribunal d'appel de Nancy dans la première année de sa création (an VIII-an IX). [Meurthe-et-Moselle].
THIÉBAULT, Edmond, 1997 -
La justice de paix à Armentières. De 1789 à 1804 (an XIII). [Nord].
SMAL, Audrey, 2000 -
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia, 1998 -
La régulation sociale à Louviers au travers de la justice de paix (an IX-an X). [Eure].
PALISSE, Franck, 2000 -
La justice de paix dans le canton de Darnétal : une source pour l'histoire de la vie quotidienne sous le Consulat et l'Empire. [Seine-Maritime].
LEVILLAIN, Véronique, 1996 -
Ordre et désordre dans le canton de Tôtes d'après les archives de la justice de paix : an X-an XI. [Seine-Maritime].
LECOINTRE, Arnaud, 2001 -
Justice et démocratie : le Tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1811). [Thèse].
LANDRON, Gilles, 1993 -
La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X. [Ille-et-Vilaine].
KERLAU, Morgane, 1998 -
Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815). [Vienne].
GUERMANEAU, Marion, 2004 -
Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815). [Vienne].
GERMANEAU, Marion, 2004 -
La justice de paix et les juges de paix en Seine-et-Marne pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815).
FISCHLER, Albert, 1975 -
La justice de paix en Lorraine de 1790 à 1804 (études institutionnelle et contentieuse dans quatre cantons). [Thèse].
DI STASIO, Vanessa, 2009 -
Recherches sur les Hautes Cours de justice du Consulat et de l'Empire
CERVONI, Michel, 1970 -
Une juridiction d'exception : le Tribunal criminel spécial d'Indre-et-Loire (an IX-1811).
BOUGUET, Dominique, 1994 -
La justice en Indre-et-Loire pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815).
BOUGUET, Dominique, 1987 -
Charles Cochon de Lapparent, conventionnel, ministre de la police, préfet de l'Empire.
BOUCHER, Paul, 1969 -
La justice de paix du canton de Roquevaire sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [Bouches-du-Rhône].
BALÈGE, Virginie, 2003 -
L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].
AUDRAN, Karine, 2007