Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Consulat et l'Empire à Lyon (1799-1815) : documents d'archives locales. [Rhône].

  Ouvrage collectif,, 1972

• Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [3 volumes]. [Thèse].

  CLAUSE, Georges, 1974

• La vie sociale à Menton de 1792 à 1814. [Alpes-Maritimes].

  CASERIO, Jean-Louis, 1974

• Lettres inédites à Napoléon. I. (janvier 1802-juillet 1807).

  CAMBACÉRÈS, Jean-Jacques-Régis de, 1973

• Démarches des statistiques départementales dans la France révolutionnée et réponse villageoises : le cas de la Corse de l'an X.

  CASANOVA, Antoine, 2012

• L'établissement de l'administration préfectorale dans le département de Saône-et-Loire : les deux premiers préfets.

  REBOUILLAT, Marguerite, 1970

• L'élevage dans le département de Saône-et-Loire sous le Consulat et l'Empire.

  REBOUILLAT, Marguerite, 1970

• L'organisation du conflit administratif : recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfectures (an VIII-an XII).

  BIENVENU, Jean-Jacques, 1974

• Tableau économique de la Dombes sous la Révolution et l'Empire. [Ain].

  PERCEVAUX, Paul, 1970

• Occupants-occupés, 1792-1815.

  Ouvrage collectif,, 1969

• La situation de la Prusse sous l'occupation française (1807-1813).

  OBERMANN, K., 1969

• La réorganisation des église de la confession d'Augsbourg sous le Consulat et le Premier Empire.

  SCHEIDHAUER, Marcel, 1972

• Le Premier consul et la magistrature.

  ROUSSELET, Marcel, 1969

• Un journal officieux sous le Consulat : le Bulletin de Paris.

  RIBEROTTES, Pierre, 1969

• Notables et électeurs en Valromey, de 1789 à 1803.

  PERCEVEAUX, Paul, 1972

• Le mouvement naturel de la population de Metz sous le Consulat et l'Empire. [Moselle].

  LHOTE, Jean, 1970

• Les notables de l'Ain sous le Consulat et l'Empire.

  LÉVY, Jean-Michel, 1970

• Metz sous le Consulat et l'Empire : l'essor urbain. Limites, superficie et répartition du territoire de la commune de Metz. [Moselle].

  LHOTE, Jean, 1971

• Montcresson sous le Consulat et l'Empire. [Loiret].

  LELOUP, Gaston, 1970

• Essai sur les justices de paix de Villé et d'Obernai (1800-1815). [Bas-Rhin].

  GUYOMARCH, D., 1972

• Aspects de l'enseignement à Liège sous le régime français : une école élémentaire pour enfants de mendiants.

  LAMBERT, J.-M., 1969

• La période révolutionnaire et impériale : publications des années 1966 à 1971.

  GODECHOT, Jacques, 1972

• Histoire du Consulat et de l'Empire.

  THIERS, Adolphe, 1972

• Les transformations de l'an X dans les rapports entre le gouvernement et les assemblées.

  DURAND, Charles, 1969

• La réforme des conscrits du département des Forêts dans les levées de l'an IX à 1808. [Duché de Luxembourg].

  DECKER, F., 1972