Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Vol chez le boulanger de Bondues, et procès en l'an XII. [Nord, Louis Bonte].

  NAZÉ, Francis, 1983

• Discours et réquisitoires de M. Boissieux pendant qu'il a exercé les fonctions de procureur impérial, depuis 1800 jusqu'en 1811.

  BOISSIEUX, Jean-Baptiste, 1812

• Un magistrat de l'époque du Consulat : Bobet-Lanhuron (1735-1812). [Thèse].

  GALICI, Émile, 1920

• Profils des juges de paix du département de Jemappes du Directoire à l'Empire (1795-1814). [Hainaut].

  NIEBES, Pierre-Jean, 2008

• Un drame dans le beffroi en 1804. [Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)].

  WIMET, Pierre-André, 1979

• <i>La chouannerie en Bretagne et le procès de Georges Cadoudal</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 octobre 1938.

  HERVIEU, , 1938

• Cambacérès second consul.

  METZGER, Paul, 1902

• Les cours criminelles du Cantal sous le Consulat et le Premier Empire (1799-1815).

  SERRE, Jean-Pierre, 2005

• Des faux-monnayeurs au Chesnay en 1800. [Le Chesnay-Rocquencourt (Yvelines)].

  MICHEL-DANSAC, Denis, 2001

• La justice de paix du canton de Cléden-Cap-Sizun 1790-an X (1801). [Finistère].

  BERNARD, Daniel, 1933

• Chézy-sur-Marne chef-lieu de canton et justice de paix (1790-1802). [Aisne].

  CORLIEU, docteur Auguste, 1904

• Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [Côtes-d'Armor].

  DURAND, René, 1926

• Troubles et maintien de l'ordre en Côte-d'Or de la Révolution à 1814.

  COPIER, Sylvain, 2000

• The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811. [Thèse].

  ALLEN, Robert, 1991

• Antoine-Gabriel Devercy, un homme de loi pendant la Révolution.

  LIBERMANN, Paule, 1989

• Un Paimpolais méconnu, Pierre-François Marie Denis-Lagarde "policier de Napoléon" [Italie]. [Paimpol (Côtes-d'Armor)].

  HUGUENIN, Bernard, 2000

• Honoré Duveyrier, de Pignans, membre du tribunal de l'an VIII à 1807 (1753-1839)

  POUPÉ, Edmond, 1933

• Le comte Dubois, premier préfet de police, 1758-1847

  ARVENGAS, Jean, 1957

• Louis-Nicolas Dubois, comte d'Empire, préfet de police de Napoléon Ier, maire de Vitry-sur-Seine

  CARVILLE, André, 2002

• Louis-Nicolas Dubois, premier préfet de police (1758-1847).

  TULARD, Jean, 1956

• La démographie brestoise de 1790 à 1805. [Brest (Finistère)].

  BLANCHARD, Valérie, 1999

• Fouché, du jacobinisme au poste de ministre de la police sous Napoléon Ier

  EGOROV, A.-A., 1990

• Police et encadrement social sous le Consulat et l'Empire en Haute-Garonne (1800-1814).

  PARDON, Sébastien, 1998

• "Bande noire", "brigands royaux" ? [dans le Gard pendant l'année 1800].

  FABRE, Pierre, 1996

• Le château de Guérande (porte Saint-Michel) [prison 1790-1815]. [Loire-Atlantique].

  AUCLAIR, Georges, 1970