Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Sécularisation et médiatisation dans les quatre départements de la rive gauche du Rhin (1794-1814).

  SCHIEDER, Wolfgang, 1991

• Le conseil général du Maine-et-Loire de 1800 à 1815.

  BOUVET, Marc, 1992

• La tannerie de la Dordogne sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1814).

  BODDART, Francis-A., 1993

• L'installation de l'institution départementale sur la rive gauche du Rhin (4 novembre 1797-23 septembre 1802)

  DUFRAISSE, Roger, 1991

• L'administration du département de la Roer (1798-1814). [Rhénanie-Westphalie (Allemagne)].

  GRAUMANN, Sabine, 1992

• Un portrait idéal de l'administrateur gersois sous la Révolution française et l'Empire (1789-1815). [Recherche portant sur 200 notables du Gers].

  MONNIOTTE, S., 1992

• Plassac, village de marins sous la Révolution et l'Empire. [Gironde].

  BARTHOU, Jacques, 1993

• Le troisième Consul : Roger Ducos.

  MASSIE, Michel, 1992

• Les 600 plus imposés du département des Landes et les 30 plus imposés à la date du 8 Frimaire an XI (29 novembre 1802).

  MASSIE, Michel, 1991

• Joseph de Verneilh-Puyrasseau, premier préfet de la Corrèze.

  BARGE, Élisabeth, 1993

• Aspects de Rosheim pendant la Révolution et l'Empire (suite et fin). [Bas-Rhin].

  BAILLARD, Jean-Paul, 1992

• Aspects de la population de Metz sous le Consulat et l'Empire. [Moselle].

  LHOTE, Jean, 1990

• Religion et vie communale sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1808).

  LANSIAUX, Janine, 1992

• Conflits de nature entre pays pyrénéens et pouvoir centraux, de la fin du XVIIIe siècle au début du XXe siècle : le cas de la Soûle (pays basque français). [Pyrénées-Atlantiques].

  PALU, Pascal, 1995

• L’organisation militaire des gardes forestiers de 1792 à 1815.

  CRAMOISY, P., 1985

• Les routes des Alpes occidentales à l'époque napoléonienne (1796-1815). Essai d'étude historique sur un groupe de voies de communication.

  Blanchard, Marcel, 1921

• Un exemple de contrefaçon d'œuvres littéraires sous le premier Empire : l'affaire Guillaume contre Lefrancq (1804-1806).

  MOYAUD, David, 1998

• Allevard, la forêt déchirée : chronique des délits forestiers dans une vallée industrielle des Alpes dauphinoises sous l'Ancien régime, la Révolution et l'Empire. [Isère].

  SALAMAND, Georges, 1996

• Les délits forestiers dans la circonscription forestière de Fontainebleau (1792-1815). [Seine-et-Marne].

  HANNE, Vanessa, 2000

• Les délits forestiers dans l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine (1789-1815). [Côte-d'Or].

  BARBIER, Catherine, 1993

• Ordonnance du Tribunal criminel du département du Var [condamnant à mort pour incendie de forêt Antoine Fabre, 17 pluviôse an IX (6 février 1801)].

  RÉGIS, Jean-François, 1972

• Une évasion au Mont Saint-Michel [en germinal an VIII]. [Manche].

  LE GRIN, Albert, 1904

• Un sorcier angevin prévenu d'escroquerie : documents inédits, 1803-1804.

  BOUTEILLER, Marcelle, 1961

• Un mystérieux enlèvement : l'affaire Clément de Ris, 1800-1801, d'après des document inédits.

  RINN, Charles, 1910

• La "Ténébreuse affaire" de Balzac et l'enlèvement du sénateur Clément de Ris. [1800-1801].

  RAUST, Jean, 1989