Consulat (1799-1804)
Collection
Contenus
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Le divorce à Lille sous la Révolution (an I-an XII). [Nord].
PIETTE, Bruno, 1986 -
Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.
LAVERNE, Patrick, 1989 -
La police rurale sous le Consulat et l'Empire
HARDY, Georges, 1959 -
Quatre avocats pour un Code civil.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998 -
Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.
GODECHOT, Jacques, 1970 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.
GABOLDE, Christian, 1950 -
Les faux monnayeurs en l'an XIII
Anonyme, 1970 -
L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).
FOURNIER, Jeanne, 1954 -
Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie.
FOURNIER, Georges, 1999 -
La gendarmerie [uniformes, de 1791 à 1812].
GODON, G., 1974 -
Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).
Fondation Napoléon [et alli], 2000 -
Les soulèvements populaires contre le service militaire (1793-1814).
FORREST, Alan, 1985 -
Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil.
FAURE, Maurice-Henri, 1949 -
Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire.
DURAND, Charles, 1961 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.
DURAND, Charles, 1953 -
La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire.
DURAND, Charles, 1952 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
La gendarmerie des ports et des arsenaux 1801-1815.
DUPLAN, Adjudant-chef Raymond, 1996 -
Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.
DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999