Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires. [Nièvre].

  DELATTE, Mathieu, 1982

• Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). [Côtes-d'Armor].

  DURAND, René, 1926

• Troubles et maintien de l'ordre en Côte-d'Or de la Révolution à 1814.

  COPIER, Sylvain, 2000

• The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811. [Thèse].

  ALLEN, Robert, 1991

• En 1813, une exécution faite à Crémieu. [Isère].

  PÉJU, Michel, 1970

• <i>La Cour d'appel de la Corse en 1814</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 2 octobre 1950.

  THIERS, Vincent, 1950

• Antoine-Gabriel Devercy, un homme de loi pendant la Révolution.

  LIBERMANN, Paule, 1989

• Desmarest, policier de l'Empereur

  LAFUE, Pierre, 1943

• Un Paimpolais méconnu, Pierre-François Marie Denis-Lagarde "policier de Napoléon" [Italie]. [Paimpol (Côtes-d'Armor)].

  HUGUENIN, Bernard, 2000

• Honoré Duveyrier, de Pignans, membre du tribunal de l'an VIII à 1807 (1753-1839)

  POUPÉ, Edmond, 1933

• Le comte Dubois, premier préfet de police, 1758-1847

  ARVENGAS, Jean, 1957

• Louis-Nicolas Dubois, comte d'Empire, préfet de police de Napoléon Ier, maire de Vitry-sur-Seine

  CARVILLE, André, 2002

• Louis-Nicolas Dubois, premier préfet de police (1758-1847).

  TULARD, Jean, 1956

• [Plan des prisons de La Flèche (Sarthe, 1805)].

  POTRON, Daniel, 2004

• Un erreur judiciaire au XIXe siècle [Maximilien Flament, garde champêtre de Noyelles, assises de 1810]. [Noyelles-sur-Mer (Somme)].

  LEFEBVRE, Charles-Aimé, 1851

• Quand Fouché et Savary faisaient fabriquer de la fausse monnaie.

  LENTZ, Thierry, 2001

• Le mythe de Fouché.

  TULARD, Jean, 1979

• Fouché, du jacobinisme au poste de ministre de la police sous Napoléon Ier

  EGOROV, A.-A., 1990

• Police et encadrement social sous le Consulat et l'Empire en Haute-Garonne (1800-1814).

  PARDON, Sébastien, 1998

• Le biguillotiné de Grenoble en 1807. [Isère].

  BISCH, Paul, 1958

• <i>La Cour de Grenoble et Napoléon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 17 octobre 1898.

  BISEUIL, Julien-Augustin-Amédée, 1898

• Jean-Baptiste-Isaïe Huché, colonel de la gendarmerie impériale (1765-1833).

  RÉTY, Maurice, 2001

• Gendarmes français à Hambourg (1807-1814). [Allemagne].

  Anonyme, 1975

• La Cour impériale de Hambourg (1811-1814). Étude sur l'organisation judiciaire pendant la domination française en Allemagne sous Napoléon Ier.

  RIBES, Eugènes, 1908

• Le château de Guérande (porte Saint-Michel) [prison 1790-1815]. [Loire-Atlantique].

  AUCLAIR, Georges, 1970