Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Vern, une commune « rurbaine » de Haute-Bretagne sous la Terreur et le Directoire. [Vern-sur-Seiche (Ille-et-Vilaine)].

  GIRINON-GUILLOUX, Marie-Thérèse, 2001

• La situation économique et l'état social de le ville de Reims sous le Directoire (1795-1799). [Marne]

  PERRON, Fabrice, 2001

• Courants et opinions politiques vue par les journaux au début du Directoire.

  VANDERERVEN, Élise, 2001

• Gendarmes et missions d'ordre public dans le département de Seine-et-Marne (1798-1804).

  VANDEWEGHE, Franck, 2000

• Les influences française sur la République romaine (mars 1798-mars 1799).

  SFORZA, Dominique, 2001

• La gendarmerie nationale et l'ordre public en Eure-et-Loir (1798-1804).

  CLÉMENCEAU, François-Xavier, 2001

• Un établissement pénitentiaire méconnu : le bagne militaire au Havre (1798-1803). [Seine-Maritime].

  SAUDRAIS, Antoine, 1998

• Rapports de pouvoirs et contrôle politique au Havre, du second Directoire au Consulat (1797-1800). [Seine-Maritime].

  BÉNARD, Raphaël, 1999

• Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].

  SAHLER, Léon, 1912

• Les juges de paix du département de la Dyle. An IV-1814. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1998

• Les juges de paix du département de la Dyle sous le Directoire. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1999

• Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992

• Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991

• Entre droit, État et liberté : la justice pénale dans les départements belges sous le Directoire.

  ROUSSEAUX, Xavier, 1999

• La justice militaire et la désertion à l'armée de Sambre-et-Meuse en l'an V.

  MACLIN, Frédéric, 1999

• Les assemblées primaires cantonales dans les anciens districts de Vienne et de La Tour-du-Pin en l'an V (1797). [Isère].

  CHETAIL, Johannès, 1969

• À propos de l'attribution de la forêt de Fouques à la commune de Saint-Gatien-des-Bois en l'an VI. [Calvados].

  BUREAU, J., 1969

• La justice militaire à l'armée du Nord en l'an IV et l'an V.

  CARCELES, Céline, 1997

• Justices de paix et police dans le district d'Yvetot (Seine-Inférieure) sous le Directoire. [Seine-Maritime].

  CONSEIL, Karine, 1999

• Projet de remaniement de territoires et réunion des justices de paix (1797-1801).

  BARLET, Henri, 1910

• La peine de mort dans le Nord. L'exemple de la Convention thermidorienne et du Directoire (1794-1800).

  MOYAUD, David, 1994

• Brigandage, gendarmerie et justice. L'ordre républicain dans les départements du nord de la France et les départements réunis (Belgique, Rhénanie) entre Directoire et Consulat (1795-1804).

  ROUSSEAUX, Xavier, 2001

• L'invention d'une force du lendemain. Le gendarmerie et la pacification de l'Ouest en l'an VIII.

  LIGNEREUX, Aurélien, 2010

• Le prix de la délation : l'argent contre le crime organisé (du Directoire à la fin de l'Empire).

  LAMBERT, Karine, 2005

• La violence au temps du Directoire dans l'Hérault.

  GÉGOT, Jean-Claude, 1977