Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La forêt de Clans. [Alpes-Maritimes].

  GHILARDI, Denis, 1987

• Du Piémont à la France. La gestion des forêts niçoises après l'annexion de 1860. [Alpes-Maritimes].

  DEHARBE, Karine, 2013

• Les paysages forestiers de Haute-Provence et des Alpes-Maritimes.

  DOUGUEDROIT, Annick, 1996

• Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Chambre d'agriculture (Alpes-Maritimes), <i>Usages locaux à caractère agricole</i>.

  Ouvrage collectif., 1962

• Les status de la ville de Nice au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes]

  RAYNAUD, Edmond, 1905

• Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].

  MAYRARGUE, Georges, 1908

• Les forêts et les pâturages du comté de Nice.

  GUIOT, Léonide, 2016

• Usages et règlement locaux ayant force de loi dans le département des Alpes-Maritimes.

  Ouvrage collectif, 1899

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Alpes-Maritimes constatés et recueillis par des commissions cantonales vérifiés et révisés par une commission centrale.

  Ouvrage collectif, 1868

• Des assemblées départementales méconnues : les conseils d'arrondissement. L'exemple des Alpes-Maritimes sous la IIIe République (1870-1940).

  VERNIER, Olivier

• L'inféodation des communes du Comté de Nice à la fin du XVIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  CANESTRIER, Paul, 1944

• <i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtre niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2019

• <i>Torretas de Chabaudi</i>. Seigneurs et pouvoir seigneurial à Tourette (XI-XVIIe siècle); [Tourettte-Levens (Alpes-Maritimes)].

  BOTTIN, Michel, 2007

• Portrait de groupe. Les avoués et avocats niçois sous la Restauration.

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2018

• Le sénat de Nice : aspects jurisprudentiels. Les <i>decisiones</i> de Jean Louis Leonardi.

  SALOTTO, Davide, 2003

• Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  BOTTIN, Michel, 2004

• <i>Decisiones</i> et <i>Rappresentanze</i> des juristes niçois au XVIIIe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2018

• Le <i>liber de usuris</i> d'Honoré Léonardi. Pratique romano-civiliste et orthodoxie catholique aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  BOTTIN, Michel, 2018

• Les accoucheuses dans la banlieue de Nice à la fin du XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  MAGNAN, A., 2022

• Une ville d'exception. Nice dans l'effervescence du XXe siècle. [Alpes-Maritimes].

  GRAFF, Philippe, 2014

• Les établissements de bienfaisance dans les Alpes-Maritimes sous le régime français (1800-1814).

  BONIFACE, Léonce, 1942

• Le tour d'abandon de Nice (1838-1859) : jalons pour l'histoire d'une institution.

  ORTOLANI, Marc, 2021

• Le Sénat de Nice. Particularités et péripéties d'une institution et de ses archives. [Alpes-Maritimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2010

• Aider le commerce et protéger les navigateurs. Règles et coutumes des consuls des nations dans les ports de Nice et Villefranche (XVIIe-XVIIIe siècles). [Alpes-Maritimes].

  PENNINI, Andra, 2021