Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les juridictions niçoises devant la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1860-1862). [Alpes-Maritimes].

  BRÉGI, Jean-François, 1988

• Droit de la propriété et trouble du voisinage. Application du code sarde par le tribunal de première instance de Nice après 1860.

  IGNACE, Mélanie, 2012

• Criminalités et justice dans le Val d'Entraunes sous le régime des Royales constitutions (1814-1839). [Alpes-Maritimes].

  REIS, Christophe, 2004

• La vie à Nice au XVIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  HILDESHEIMER, Françoise, 1987

• La répression pénale du suicide à Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2008

• La bourse ou la vie ! Le brigandage et sa répression dans le pays niçois et en Provence orientale (XVIIIe-XIXe siècles).

  PRENANT, Patricia, 2011

• L'acculturation juridique du comté de Nice sous occupation française (1792-1814). L'exemple de la justice pénale.

  ORTOLANI, Marc, 2011

• La protection de la propriété privée et répression du vol dans les Royales constitutions de 1729.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2012

• Tende et La Brigue, 1947. [Alpes-Maritimes].

  ISNARD, R., 1987

• Les réactions de l'opinion à l'égard du rattachement des communes de Tende et de La Brigue. [Alpes-Maritimes].

  BASSO, Jacques, 1987

• La rectification de la frontière et les relations franco-italiennes.

  ISOART, Paul, 1987

• Le traité de paix de 1947 et les territoires rattachés des Alpes-Maritimes.

  HILDESHEIMER, Ernest, 1987

• La Brigue au cœur.

  PASTORELLI, L., 1987

• 1947-1987 : Quarantième anniversaire du rattachement à la France de Tende, La Brigue, Libre et Piène. [Alpes-Maritimes].

  Frontières et limites,, 1987

• La bordure franco-italienne des Alpes-Maritimes ou les conséquences de la modification d'une frontière internationale.

  SANGUIN, André-Louis, 1983

• La situation des cantons frontaliers après la Libération. [Alpes-Maritimes].

  Cantons frontaliers,, 1976

• La situation des cantons frontaliers après la Libération. [Alpes-Maritimes].

  PANICACCI, Jean-Louis, 1976

• Quelques faits inédits et vécus concernant l'histoire de la frontière des hautes-vallées niçoises. [Alpes-Maritimes].

  PASCHETTA, V., 1975

• Le rattachement de Tende et La Brigue. [Alpes-Maritimes].

  TROTABAS, Louis, 1949

• Le rattachement de Tende et La Brigue. [Alpes-Maritimes].

  BASTID, Serge, 1949

• Le rattachement de Tende et La Brigue à la France. [Alpes-Maritimes].

  NERAUD de BOISDEFFRE, P., 1948

• Tende et la Brigue à la France : l'annexion manquée (1860).

  ILBERT, L., 1948

• Deux communes sacrifiées en 1860 : Tende et La Brigue. Un épisode lamentable de l'annexion du Comté de Nice. [Alpes-Maritimes].

  LATOUCHE, R., 1945

• Les litiges frontaliers franco-italiens dans le département des Alpes-Maritimes

  OBERTI, Georges-Dominique, 1939

• Documents législatifs et administratifs sur la frontière franco-italienne (1860) en Savoie et dans les Alpes-Maritimes.

  MUSSO, T., 1930