Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Circonscriptions et régimes de l'impôt sur le sel en Normandie.

  VALLEZ, Jean-Marie, 1982

• Un aspect du conflit entre Charles V et Charles de Navarre : le noyautage du Clos de Cotentin par le roi de France (1365-1378).

  VALLEZ, Anne, 1982

• Le premier vote des Normands : 1789.

  SOUBLIN, Léopold, 1981

• Les relations entre le Mont-Saint-Michel et Saint-Malo. [Manche et Ille-et-Vilaine].

  SENNEVILLE, Dom de, 1982

• Léopold Delisle

  VIEILLIARD (sous la dir. de), Françoise, 2007

• Bayeux et le Bessin. [Calvados].

  RUAUX, Jean-Yves, 1982

• Le grand cartulaire de Conches et sa copie. [Conches-en-Ouche (Eure)].

  HAAS, Claire de, 2005

• Le cartulaire du chapitre cathédral de Coutances. Études et édition critique.[Manche].

  FONTANEL, Julie (édité par), 2003

• Le consistoire de l'Église réformée du Havre au XVIIe siècle : les laïcs (étude sociale). [Seine-Maritime].

  RICHARD, Robert, 1982

• Les livres de Jean de Bouquetot, sieur du Breuil (1611). [Le Breuil-en-Auge (Carvados)].

  REULOS, Michel, 1982

• Les statuts synodaux français du XIIIe siècle. Tome V. Les statuts synodaux des anciennes provinces de Bordeaux, Auch, Sens et Rouen. [Gironde, Gers, Yonne, Seine-Maritime].

  AVRIL (publié par), Joseph, 2001

• Recueil d'études offertes en hommage au Doyen Michel de Boüard. [2 volumes].

  Ouvrage collectif,, 1982

• Les industries liées à la force hydraulique dans le basin de la Sée. [Avranchin, Manche].

  LE RAVALLEC, Yves, 1982

• Guillaume le Conquérant.

  RACHET, Guy, 1982

• Un censier normand du XIIIe siècle : le Livre des jurés de l'abbaye Saint-Ouen de Rouen. [Seine-Maritime].

  DUBOIS, Henri (sous la dir. de), 2018

• Des clercs au service de la réforme : études et documents sur les chanoines réguliers de la province de Rouen. [Seine-Maritime].

  ARNOUX, Mathieu, 2000

• Le parlement de Normandie (1499-1999) : cinquième centenaire du palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  CAUDE, Élisabeth, 1999

• La mense épiscopale de Coutances en 1440. Édition critique d'un devis de réparation. [Manche].

  DESIRE dit GOSSET, Gilles, 1998

• Recueil d'études normandes offertes en hommage à Michel Nortier.

  DUBOIS (publié par), Henri, 1995

• Le régime des biens entre époux en droit normand, du XVIe siècle à la Révolution.

  MUSSET, Jacqueline, 1997

• La police dans l'Eure, 1939-1946 : construction ou reconstruction ?

  CHEVREL, Laurent, 2000

• La coutume du Neubourg (Eure).

  PLAISSE, André, 1982

• La police en Normandie sous l'Occupation : organisation, faits de collaboration, actes de résistance, enquêtes policières et procédures judiciaires, de juin 1940 à août 1944.

  LEMERCIER, Stéphane, 1997

• À propos de la police dans la Manche, sous la Restauration.

  MENARD, Jean-Louis, 2002

• La police dans l'Eure (1939-1946) : construction ou reconstruction ?

  CHEVREUL, Laurent, 2000