Normandie
Collection
Contenus
-
L'évolution des structures démographiques de la Basse-Normandie, de 1801 à 1954.
FOUQUE, H., 1958 -
Note sur la justice à Domfront [Orne] au XVIe siècle.
DEPAW, @J., 1958 -
Le conseil général du Calvados sous la monarchie de juillet.
DEPAW, J., 1958 -
Officiers moyens. Monarchie administrative et villes à l'aune du dénombrement des officiers royaux en situation de cumul au XVIIIe siècle.
MEYZIE, Vincent, 2006 -
Les paradoxes d'un juge seigneurial : Charles Loyseau (1564-1627) [Bailli de Châteaudun, Eure-et-Loir].
DESCIMON, Robert, 2001 -
Territoires et pratiques dans une petite ville lors de la Révolution. L'exemple de la demande du district de Nonancourt [Eure, Eure-et-Loire].
VERDIER, Nicolas, 1996 -
Une haute cour de justice maritime en Normandie : la lieutenance générale de l'amirauté.
DARSEL, Joseph, 1958 -
Un type de juridiction seigneuriale mixte, maritime et terrienne : la comté de Tancarville [Seine-Maritime].
DARSEL, Joseph, 1959 -
Les privilèges d'Elbeuf [Seine-Maritime] en matière de taille et de capitation.
DARSEL, Joseph, 1959 -
Caen, siège particulier d'amirauté.
DARSEL, Joseph, 1958 -
Le droit de quintaine [Normandie].
CAUTRU, Camille, 1957 -
La baronnie de Vassy, des origines jusqu'au XVe siècle. [Calvados].
CAUTRU, Camille, 1957 -
Un juriste normand infidèle à sa coutume : l'avocat et échevin caennais Picard de Prébois.
CARABIE, Robert, 1958 -
Le rôle du procureur général du Parlement de Rouen dans les affaires administratives de la Normandie à la fin du XVIIIe siècle.
CARABIE, Robert, 1958 -
Retrait conventionnel ou « droit de condition » : étude de la vente à réméré en droit normand.
CARABIE, Robert, 1958 -
L'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] deux édits de mai 1788.
CARABIE, Robert, 1959 -
Les institutions de l'Empire plantagenêt.
BOUSSARD, Jacques, 1957 -
Hypothèses sur la formation des bourgs et des communes en Normandie.
BOUSSARD, Jacques, 1958 -
Deux cahiers de curés normands pour les États généraux de 1789.
BOULOISEAU, Marc, 1957 -
Colllection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution Française. États généraux de 1789. Cahiers de doléances du tiers-état du bailliage de Rouen. T. I.
BOULOUSEAU, M., 1957 -
À propos du tiers coutumier normand et des émigrés. Consultation pour les héritiers de Philippe-Égalité en 1817.
BOULOISEAU, Marc, 1959 -
Le duché de Normandie.
BOÜARD, M. de, 1957 -
De la confrérie pieuse au métier organisé. La fraternité des fèvres de Caen [Calvados].
BOÜARD, M. de, 1957 -
La dégénérescence des caractères normands des preuves dans la procédure civile du duché après la rédaction du Grand Coutumier.
BESNIER, Robert, 1959 -
La coutume de Normandie et ses curiosités.
BAVENT, Roger, 1958