Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le difficile problème du partage des marais d'Écrammeville (élection de Bayeux) au XVIIIe siècle. [Calvados].

  MUSSET, Jacqueline, 1990

• L'intendance de Caen [Calvados], structure, fonctionnement et administration sous l'intendant Esmangart (1775-1783).

  MUSSET, Jacqueline, 1985

• La terre en Révolution. biens nationaux et marché foncier dans le Domfrontais (1789-1830). [Domfront, Orne].

  MARTINAGE, Jean-Claude, 1989

• Du blanc au vert. Les marais de la Dives entre les XVIe et XIXe siècles. [Orne et Calvados].

  MAERTENS, Suzanne, 2004

• La fin du féodalisme dans le pays de Caux [Seine-Maritime] : conjoncture économique et démographique et structure sociale, de la crise du XVIIe siècle à la stabilisation de la Révolution (1640-1795).

  LEMARCHAND, Guy, 1989

• Les solidarités rurales, le public et le privé dans les communautés d'habitants en Normandie du XVe à 1800. [Thèse].

  FOLLAIN, Antoine, 1993

• Les marais du Cotentin [Manche] et du Bessin [Calvados].

  FILLOL, Nicolas, 2002

• Les marais communaux de la Basse Seine aux XVIIe et XVIIIe siècles, le cas de la région de Duclair [Seine-Maritime].

  DEROUARD, Jean-Pierre, 1988

• La mare et son usage en Haute-Normandie.

  CHAÏB, J., 1988

• Aspect de la répression du protestantisme sous Louis XIV. La gestion des biens confisqués aux protestants fugitifs et relaps : la « Régie Boucher » dans la généralité de Caen (1700-1716).

  HYRIEN, Isabelle, 2005

• Les Normands, la forêt et le roi : l'affaire du droit de tiers et danger (1669-1675).

  DANDINE, Elisabeth, 2008

• De la toile au change : l'entrepôt rouennais et le commerce de Séville au début de l'époque moderne.[Rouen, Seine-Maritime, Séville (Espagne)]

  BOTTIN, Jacques, 2005

• Le contrat de mariage de Prétôt (Manche). [Prétôt-Sainte-Suzanne (Manche)]

  NICOLAS, Pierre, 1987

• Les bois et forêts de l'abbaye de Fécamp [Seine-Maritime] au Moyen Âge.

  RUBNER, Heinrich, 1960

• L'élection de Mortain [Manche] au début du XVIIIe siècle.

  RUAULT, A., 1960

• La recherche de noblesse de 1666 pour la généralité de Rouen, dite "Recherche de La Galissonnière". Élection d'Andely [Les Andelys, Eure].

  L&#8242, 2007

• Un inventaire estimatif de mobilier cauchois en francs de germinal. [Pays de Caux, Seine-Maritime].

  PRIEM, Georges, 1960

• La place de l'abbaye de Fécamp [Seine-Maritime] parmi les sociétés de prière de l'abbaye de Saint-Amand [Nord]

  PLATELLE, Henri, 1959

• Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle de rentré, 16 septembre 1958. Un grand avocat normand, Élie de Beaumont , discours.

  PERROT, G., 1959

• La vie religieuse en Normandie sous l'Ancien Régime et l'époque révolutionnaire (étude bibliographique).

  PERROT, J.-C., 1960

• Un exemple de notariat Bas-Normand sous l'Ancien Régime : les notaires deauvillais, successeurs des tabellions royaux de la vicomté d'Auge (1583-1789). [Deauville (Calvados)].

  LE CLECH-CHARTON, Sylvie, 1989

• Les sources de l'histoire de Normandie au département des manuscrits de la Bibliothèque nationale. T. I : Le fonds des nouvelles acquisitions latines.

  NORTIER, Michel, 1959

• Maintenue de noblesse de 1473 à 1528.

  NORTIER, Michel, 1960

• Les sources de l'histoire de la Normandie à la Bibliothèque nationale de Paris. Le fonds français du département des manuscrits (suite).

  NORTIER, Michel, 1960

• Documents de la bibliothèque nationale de Paris relatifs à Fécamp [Seine-Maritime]. Contribution à l'histoire de l'abbaye.

  NORTIER, Michel, 1960