Normandie
Collection
Contenus
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La justice de paix de Maromme entre 1810 et 1820. [Seine-Maritime].
MESTRE, Isabelle, 1995 -
La justice de paix dans le canton de Darnétal : une source pour l'histoire de la vie quotidienne sous le Consulat et l'Empire. [Seine-Maritime].
LEVILLAIN, Véronique, 1996 -
Trente mille témoins dans les registres de l'information criminelle bas-normandes (1650-1850).
LETHUILLIER, Jean-Pierre, 2003 -
Plaideurs normands de la justice de paix du Mortinais entre 1900 et 1920. [Mortain (Manche)].
LE FAVERAIS, Raoul, 1929 -
Ordre et désordre dans le canton de Tôtes d'après les archives de la justice de paix : an X-an XI. [Seine-Maritime].
LECOINTRE, Arnaud, 2001 -
Violence, société et justice : les lettres de grâce de la généralité de Rouen (1730-1790).
LEBAS, Ludivine, 1999 -
Contribution à l'histoire de la justice française sous l'occupation : le tribunal de Coutances à l'heure allemande. [Manche].
LAPLATTE, Claude, 1957 -
La justice criminelle en Seine-Inférieure sous le 1er Empire. [Seine-Maritime].
LANNIER, Jean-Pierre, 1969 -
Les mineurs de justice déférés aux assises de Seine-Inférieure (1810-1865). [Seine-Maritime].
LANDRIEU, Johanne, 2002 -
Justice et discipline à l'aube de la Grande Guerre (1912-1914) : les délinquants normands face à l'armée. [Seine-Maritime].
HUSSEIN, Mehdi, 2005 -
La justice militaire sous le Second Empire à Rouen et à Caen de 1856 à 1862. [Seine-Maritime, Calvados].
GOHIER, Michel, 2006 -
De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].
FARCY, David, 2002 -
Criminels des villes, criminels des champs, une rupture ville/campagne ? Justice et criminalité dans le bailliage d'Argentan (1720-1750).
DELORME, Marie-Laure, 2007 -
Un double anniversaire valognais : le couvent des cordeliers fondé en 1468 ; la maison du Bon PAsteur fondée en 1868. [Valognes (Manche)].
CANU, abbé Jean, 1969 -
À propos de l'attribution de la forêt de Fouques à la commune de Saint-Gatien-des-Bois en l'an VI. [Calvados].
BUREAU, J., 1969 -
La réforme de la justice en 1789, d'après les vœux du bailliage de Caen.
DANSIN, Hippolyte, 1869 -
Écrits et prestige des gens de justice sous l'Ancien Régime. [Chroniques judiciaires].
COULOMB, Clarisse, 2010 -
Les cours spéciales extraordinaires de 1812 à Douai, Amiens et Rouen. [Nord, Somme, Seine-Maritime].
BUSSIÈRE, Michel, 1995 -
Justice sous le Tribunal révolutionnaire.
BUREAU, Jean-François, 1986 -
Le culte de Napoléon en Normandie.
BOUARD, Michel de, 1969 -
L'incendie du palais de justice d'Evreux et ses conséquences. [Eure].
ANCHEL, Robert, 1910 -
Deux justices de paix du Calvados au début de la Révolution : Bonnebosq et Saint-Louis de Caen.
TOURRET, Alain, 1975 -
Justices de paix en Normandie. Le Normand a toujours eu la réputation d'aimer la chicane.
SUEUR-HÉBERT, Gabrielle, 2002 -
Enquête sur les justices de paix à Rouen pendant la Révolution (1790-1795). [Seine-Maritime].
SOUDAY, Gaëlle, 1993 -
Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII). [Seine-Maritime].
CONSEIL, Karine, 1994