Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La "commission départementale" de la Haute-Garonne et les Républicains en 1852.

  SICARD, Germain, 1998

• Les palais de justice de Nîmes. [Gard]. [Mémoire].

  POTAY, Corinne, 1982

• Les palais de justice de Nîmes. [Gard].

  POTAY, Corinne, 1992

• La vie quotidienne dans le canton de Grenade-sur-Garonne à travers l'étude de sa justice de paix, 1807-1899. [Haute-Garonne].

  MOULIN, Alix, 2006

• Les sources de l'histoire religieuse des diocèses du Midi au XIXe siècle : les archives du Vatican.

  CHOLVY, Gérard, 1969

• Déracinement et vie religieuse : l'immigration espagnole dans le département de l'Hérault au XXe siècle.

  CHOLVY, Gérard, 1970

• Les promoteurs de la lutte antireligieuse en Haute-Garonne.

  MEYER, Jean-Claude, 1997

• Notes sur la Cour prévôtale du Gard (1816-1818)

  MARI, Éric de, 1994

• Un meurtre sous Louis XIV.

  CHASTANIER, R., 1969

• Le Tribunal criminel de l'Aude et la répression politique en l'an II : un exemple de Terreur dévoyée.

  GAU-CABÉE, Caroline, 1997

• Les relations sociales dans le canton Ouest de Toulouse dans la deuxième moitié du XIXe siècle : étude des archives de la justice de paix (1860-1900). [Haute-Garonne].

  DUPOUY, Valérie, 2006

• Deuxième centenaire de la libération des dernières prisonnières huguenotes de la Tour de Constance [à Aigues-Mortes] (1768-1968). [Gard].

  Huguenots,, 1969

• Rabastens : étude d'un consulat jusqu'à la fin du XVIe siècle. [Article - Suite]. [Tarn].

  CASAUBON-SEIGNOUR, Madeleine, 1967

• Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc: essai de géographie judiciaire (1667-1789). [Ouvrage].

  CATARINA, Didier, 2003

• Les débuts de la justice de paix à Montpellier. [Hérault]. [Thèse].

  CARAIL, Roch-Vincent, 2004

• La justice de paix audoise sous le Premier Empire : le canton de Montréal (1806-1815).

  ALÉPÉE, Cédric, 1995

• Justices et juges de paix à Toulouse sous la Révolution 1790-1799. [Haute-Garonne].

  CAMOS, James, 1999

• Cartes anciennes du Languedoc.

  BERNARDY, A., 1969

• La justice seigneuriale du Canal des Deux-Mers à Béziers (1666-1789). Organisation et pratique d'une justice de proximité. [Hérault]. [Thèse].

  NEBOT-HOYOS, Cécile, 2008

• Histoire d'une seigneurie du Midi de la France : naissance de Montpellier (985-1213). [Hérault].

  BAUMEL, Jean, 1969

• La <i>potestas statuendi</i> dans le droit coutumier montpelliérain du treizième siècle. [Montpellier (Hérault)].

  GOURON, André, 1980

• Antoine Despeisses (1594-1658), célèbre avocat et jurisconsulte de Montpellier. [Hérault].

  ELZIÈRE, Jean-Bernard, 1980

• La fiscalité municipale en Languedoc et le <i>Traité des tailles</i> d'Antoine Despeisses au XVIIe siècle.

  GARNIER, Florent, 2008

• Les institutions politiques et administratives du pays de Languedoc, du XIIIe siècle aux guerres de religion.

  DOGNON, Paul, 1895

• Archives nationales. le Chartrier d'Uzès. inventaire. [Gard].

  HUART, Suzanne d', 1968