Franche-Comté
Collection
Contenus
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Structures agraires et économie rurale du plateau de Levier [Doubs].
LAMBERT, R., 1953 -
L'élevage et les industries fromagères.
BRELOT, J., 1953 -
L'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon [Doubs] et les problèmes agronomiques au XVIIIe siècle.
COUSIN, Jean, 1953 -
L'abolition des droits seigneuriaux dans le département du Doubs et la région comtoise.
MILLOT, Jean, 1941 -
Le régime féodal en Franche-Comté au XVIIIe siècle.
MILLOT, J., 1937 -
Études sur la mainmorte dans le pays de Montbéliard [Doubs].
MERCIER, Henri, 1950 -
Le jugement de Dieu ou duel judiciaire au Moyen Âge en Burgondie – Romandie.
MERCIER, R., 1948 -
L'influence du droit romain en Bourgogne et en Franche-Comté (XIIIe-XVe siècle).
BART, Jean, 1976 -
Le bonheur dans le déguisement. Un atermoiment en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.
JOBERT, Philippe, 2000 -
Le présidial de Besançon [Doubs].
LALOY, P., 1936 -
Quelques aspects juridiques de la mainmorte seigneuriale en Lorraine, envisagés spécialement dans ses rapports avec la mainmorte bourguignonne et comtoise.
IMBERT, Jean, 1950 -
Notice : Franche-Comté.
SOLNON, Jean-François, 2005 -
Notice : Montbéliard [Doubs] (+ biblio.).
BABEL, Rainer, 2005 -
Notice : Franche-Comté (+ biblio.).
GRESSET, Maurice, 2005 -
Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles).
GRESSET, Maurice, 1996 -
La bourgeoisie à Arbois [Jura].
GRAND, Georges, 1954 -
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1983 -
L'administration de la Grande Saunerie de Salins [Jura] (milieu XVe-fin XVIe siècle)
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1981 -
La maison forte dans le comté de Bourgogne au Moyen Âge : aspects juridiques.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1986 -
Administration et justice dans les salines de Salins sous les Habsbourg. [Jura].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1981 -
La mainmorte dans la terre de Mouthe de la fin du XVIe à la Révolution. [Doubs].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1981 -
La propriété et les droits d'usage des habitants de la terre de Mouthe dans la forêt du Noirmont. [Doubs].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1984 -
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle.
GAY, Jean, 1992 -
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
GAY, Jean, 1988 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990