Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les « charges » et les « offices » des ouvrières spécialisées des salines de Salins [Jura], XVe-XVIIIe siècle.

  DELSALLE, Paul, 2006

• Le comté de Bourgogne au temps de Jean sans Peur (1404-1419) : administration et gestion d'un domaine princier. [Thèse].

  BEPOIX, Sylvie, 2002

• Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.

  BEPOIX, Sylvie, 2006

• Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).

  GRESSER, Pierre, 2006

• Le comté de Bourgogne dans la tourmente entre 1248 et 1273.

  BROCARD, Nicole, 2006

• Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).

  DAVID, Gisèle, 2006

• La vallée de Fresse [Haute-Saône] : documents, histoire et société.

  DAVAL, Ghislain, 2003

• Le consulat en Franche-Comté (1799-1804).

  MICHEL, Guy-Jean, 2002

• Guillon-les-Bains (Doubs) et son établissement thermal.

  COLLOT, Pascal, 2003

• Boguet [† 1619], Juriste franc-comtois.

  GAY, Jean, 2006

• La généalogie et l'apport de la source notariale : un exemple particulier, la Forêt de Chaux.

  CHARNOZ, Jean-Claude, 2004

• Vie quotidienne et mentalité sous l'Ancien Régime à travers les actes des notaires : l'exemple de Beaufort-en-Revermont [Jura].

  BROSSAULT, Colette, 2004

• Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien Régime en Franche-Comté.

  GRESSET, Maurice, 2004

• Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie.

  DELSALLE, Paul, 2004

• Un notaire d'Ancien Régime : le tabellion général du Comté de Belfort (1650 à 1804).

  STORTI, Marie-Lyse, 2002

• La communauté rurale dans la France du Centre-Est au XVIIIe siècle.

  CLERE (sous la dir. de), Jean-Jacques, 1984

• Les écoles de droit en Franche-Comté et en Bourgogne.

  VILLEQUEZ,, 1872

• Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage [François-Ignace] (1679-1752).

  SIRDEY, P., 1929

• Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs [Doubs].

  SIMON, Jean, 1936

• Les <i>Mémoires de la Société pour l'histoire du droit dans anciens pays bourguignons, comtois et romands</i> : un miroir pour l'histoire du droit... bourguignon.

  FORTUNET, Françoise, 2006

• Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au XVIIIe siècle.

  PROST, F., 1936

• Louis XIV et les provinces conquises : Artois, Alsace, Flandres, Roussillon, Franche-Comté.

  ROUX, Marquis de, 1938

• Le droit de la guerre du noble comtois.

  RICHARD, Jean, 1949

• La bourgeoisie à Salins [Jura].

  RAFFALI, M., 1954

• Le journal du notaire Barbier (Besançon, 1773-1776). [Doubs].

  GRESSET, Maurice, 1980