Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Maîtres et maîtresses d'école dans la subdélégation de Lons-le-Saunier dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle. [Jura].

  DARGAUD, Sabrina, 2000

• La municipalité cantonale de Chaussin de l'an IV à l'an VIII. [Jura].

  CHAPUIS, Nicolas, 1999

• Pauvreté et assistance à Montbéliard dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Doubs].

  CHAIGNAT, Bertrand, 1999

• Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].

  SAHLER, Léon, 1912

• La justice seigneuriale du prieuré de Morteau au XVIIIe siècle (1700-1789). [Doubs].

  MUZARD, Caroline, 2009

• Réglementation et conflits dans les métiers de l'alimentation et de la viticulture en Franche-Comté aux XVIe et XVIIe siècle.

  DELSALLE, Paul, 2005

• La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814). [Doubs].

  BANDELIER, André, 1979

• La peine de mort à Besançon. [Doubs].

  COINDRE, Gaston, 1905

• Les Montjoie et la justice seigneuriale de Montjoie au XVIIIe siècle. [Montjoie-le-Château (Doubs)].

  MAIRE d'ÉGLISE, Rudy, 2004

• La ferme général et la politique douanière à l'est du royaume (fin XVIIe-1790).

  FERRER, Alain, 1998

• Un corps de ville dans la tourmente. Dole, de 1480 à 1493. [Jura].

  THEUROT, Jacky, 1996

• Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux [Saint-Claude] au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].

  BLONDAN, Michel, 1996

• Les droits d'usage des riverains de la forêt de Chaux, des origines à leur extinction. [Jura].

  TRIMAILLE, Gilles, 1987

• Hiérarchies sociales et rôles d'imposition à Salins au milieu du XVIIIe siècle. [Jura].

  GAILLARD, Anne, 1985

• Installation par Choderlos de Laclos d'une loge d'adoption à Salins (Jura) en 1777.

  GUDIN de VALLERIN, Gilles, 1991

• Institutions municipales et groupes sociaux : Gray, petite ville de province (1690-1790). [Haute-Saône].

  MARQUE, Jean-Pierre, 1979

• Les origines du Parlement de Franche-Comté, étude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province, du XIIe siècle au commencement du XVe.

  GAUTHIER, Jules, 1870

• Les patrons du Second Empire. T. III : Franche-Comté.

  MAYAUD, Jean-Luc, 1991

• La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. [Thèse].

  GRESSER, Pierre, 1994

• Le crépuscule du Moyen Âge en Franche-Comté.

  GRESSET, Maurice, 1992

• Les débuts du mouvement ouvrier dans la région de Belfort-Montbéliard (1870-1914). [Belfort (Territoire-de-Belfort) ; Montbéliard (Doubs)].

  VASSEUR, D., 1967

• Les cimetières mérovingiens de la Haute-Saône.

  THÉVENIN, A., 1968

• Histoire de Besançon. Tome II, <i>De la conquête française à nos jours</i>.

  FOHLEN, Claude, 1965

• Le duc, le cadavre et le gibet. De la dépendaison comme acte de résistance à la justice souveraine du duc Philippe le Hardi, Franche-comté, fin du XIVe siècle.

  BUBENICEK, Michelle, 2012

• Les institutions ecclésiastiques. Franche-Comté et pays de Montbéliard, Bourgogne, Suisse.

  Institutions ecclésiastiques,, 1964