Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les mentalités et les comportements populaires à Savigny-les-Beaune à la fin du XVIIIe siècle (d'après la justice seigneuriale, 1748-1790). [Côte-d'Or].

  BISE, David, 1999

• La communauté rurale du bailliage de Dijon à partir des inventaires après décès de la justice seigneuriale (les exemples de Couchey et Saint-Apollinaire), 1750-1780. [Côte-d'Or].

  MILLET, Isabelle, 1992

• Une justice seigneuriale à Coulanges-la-Vineuse et au Val-de-Mercy au XVIIIe siècle. [Yonne].

  DELASSELLE, Nicolas, 1992

• Les mentalités et les comportements populaires à Meursault au XVIIIe siècle d'après la justice seigneuriale (de 1718 à 1790). [Côte-d'Or].

  BON, Cyrille, 1999

• Les justices seigneuriales en Forez à la fin de l'Ancien Régime.

  LAURANSON-ROSAZ, Christian, 1988

• Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle.

  DOYNET, Nicole, 2001

• Les communautés montagnardes et la justice dans les Alpes nord-occidentales à la Fin du Moyen Âge. Chamonix, Abondance et les régions voisines (XIVe-XVe siècles). [Haute-Savoie].

  CARRIER, Nicolas, 2003

• Une justice pour rétablir la concorde : la justice de composition dans la Savoie de la fin du Moyen Âge. (fin XIIIe-début XVIe siècle).

  CARRIER, Nicolas, 2001

• Registres judiciaires de quelques établissement religieux du Parisis aux XIIIe et au XIVe siècle, suivi de notes pour servir à l'histoire de la législation sur le vol.

  VIOLLET, Paul, 1873

• La justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Amand. Son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du XIe au XVIe siècle. [Saint-Amand-les-Eaux, Nord].

  PLATELLE, Henri, 1965

• Les paysans et la justice dans la région lyonnaise aux XIVe et XVe siècles.

  LORCIN, Marie-Thérèse, 1968

• Les statistiques criminelles et le visage du justicier : justice royale et justice seigneuriale en Provence au Moyen Âge.

  LAVOIE, Rodrigue, 1979

• Endettement et pauvreté en Provence d'après les listes de la justice comtale (XIVe-XVe siècles).

  LAVOIE, Rodrigue, 1973

• Justice et pouvoirs à Martigues au XIVe siècle. [Bouches-du-Rhône].

  GRAVA, Yves, 1978

• Un abbé de Saint-Maur au XIIIe siècle : Pierre de Chevry (1256-1285). Avec l'édition des plus anciens cas de justice de Saint-Maur-des-Fossés. [Val-de-Marne]

  TERROINE, Anne, 1968

• Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris.

  TANON, L., 1883

• Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris au XIVe siècle, précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de Saint-Martin (1060-1674).

  TANON, L., 1877

• Blasphème et sacrilège devant la justice de Metz : XIIe-XVIIe siècles. [Moselle].

  BRULÉ, André, 2009

• Justice en Vivarais du XIVe au XVIIIe siècle.

  BESSON, Charles, 2009

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011

• Les juridictions seigneuriales dans l'ancien duché de Rohan. [Deux-Sèvres].

  BAGOT, Fernand, 1961

• Haute justice, droit d'épaves et rivages de la mer au XIVe siècle : l'affaire des baleines du sire de Parthenay (1331).

  CHARBONNEL, Nicole, 1986

• La justice de Saint-Etienne. Contribution à un essai de géographie des justices seigneuriales. [

  MUTEL, André-Paul, 1990

• Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1996

• Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.

  SOLEIL, Sylvain, 1996