Justices seigneuriales
Collection
Contenus
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La justice seigneuriale du prieuré de Morteau au XVIIIe siècle (1700-1789). [Doubs].
MUZARD, Caroline, 2009 -
Justice et criminalité dans la seigneurie d'Uzel et La Motte Donnon (1743-1790). [Côtes d'Armor].
HAMELIN, Christophe, 1999 -
De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].
FARCY, David, 2002 -
La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars. [Loir-et-Cher].
COUILLARD, Julien, 2009 -
Injures, coups et blessures : le regard des témoins dans les procédures de la justice seigneuriale de Saint-Seine-l'Abbaye (1787-1789). [Côte-d'Or].
CLÉMENT, Christelle, 2003 -
Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc: essai de géographie judiciaire (1667-1789). [Ouvrage].
CATARINA, Didier, 2003 -
« <i>Grand Dieu du paradis, je suis mort</i> » : violences et sociabilités à travers les procédures criminelles de la justice seigneuriale de Cucé (1670-1743). [Chantepie (Ille-et-Vilaine)].
BOURDIEU, Jean-Luc, 1995 -
La petite délinquance en Limousin d'après les justices seigneuriales de Compreignac et de Beauvais-Sussac. [Haute-Vienne]
BONNET, Stéphanie, 2001 -
Justices seigneuriales et justices de paix : rupture ou continuité ?
BALLU, Philippe, 1999 -
Dix siècles d'histoire judiciaire, des justice seigneuriales à la justice royale.
SIGURET, Philippe, 2008 -
Justices seigneuriales et justices de paix : le juge de paix de Fontevrault. [Maine-et-Loire].
SACHE, Marc, 1932 -
Les coups et blessures dans la délinquance traitée par les justices seigneuriales au XVIIIe siècle : le passage du criminel au civil.
DELASSELLE, Nicolas, 1998 -
Une justice seigneuriale en Charolais au XVIIIe siècle : délinquance et société.
WENZEL, Éric, 1995 -
Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle (1630-1700). [Loiret]. [Thèse, 2 volumes].
WAGNER, Olivier-Jean, 2010 -
La justice à Grignan sous l'Ancien Régime. Recherche sur le maintien d'une justice seigneuriale dans le Bas-Dauphiné (1660-1790). [2 volumes]. [Drôme]. [Thèse].
TRANDUY, Luc, 2008 -
Dire la justice : Bourg-Esch et Bisping, deux justices seigneuriales au XVIIIe siècle. [Moselle].
PENNERATH, Jean-Yves, 1999 -
La justice seigneuriale du Canal des Deux-Mers à Béziers (1666-1789). Organisation et pratique d'une justice de proximité. [Hérault]. [Thèse].
NEBOT-HOYOS, Cécile, 2008 -
De la norme à la pratique : l'activité criminelle de la justice seigneuriale du duché-pairie de La Vallière au XVIIIe siècle. [Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)].
MAUCLAIR, Fabrice, 2007 -
Les Montjoie et la justice seigneuriale de Montjoie au XVIIIe siècle. [Montjoie-le-Château (Doubs)].
MAIRE d'ÉGLISE, Rudy, 2004 -
La justice seigneuriale de Saint-Vaast-de-Longmont à la fin de l'Ancien Régime. [Oise].
LOIR, Ch., 1912 -
Le « monde extérieur » dans les villages bourguignons au XVIIIe siècle selon les archives de la justice seigneuriale.
HAYHOE, Jeremy, 2008 -
Les justices seigneuriales au sein du bailliage de Saulieu au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
GIRARD, Grégory, 2007 -
De la justice seigneuriale à la justice de paix.
FOLLAIN, Antoine, 2003 -
Une justice criminelle seigneuriale de Haute-Auvergne : celle de Saint-Urcise au XVIIIe siècle. [Cantal].
DELBAC, Thérèse, 2008 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008