Justices seigneuriales
Collection
Contenus
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Le procureur fiscal et son rôle dans la protection des mineurs orphelins.
PERRIER, Sylvie, 2005 -
Une justice seigneuriale du Bugey avant et après l'annexion à la France [1601], le comté de Montréal [Montréal-la-Cluse, Ain].
MOREL, Octave, 1935 -
Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. [Thèse].
GENOT, Viviane, 2004 -
Que manque-t-il aux paysans du Châtillonnais pour être heureux en 1789. [Côte-d'Or].
LAMARRE, Christine, 2000 -
Les justices seigneuriales de la région parisienne de 1580 à 1789.
LEMERCIER, Pierre, 1933 -
Observations sur la justice et le village sous l'Ancien Régime dans l'actuelle Creuse.
MAURIN-JOFFRE, Isabelle, 2003 -
Notice : Justices seigneuriales.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Justice seigneuriale (+ biblio).
GALLET, Jean, 2005 -
Le procès civil dans les justices seigneuriales d'après Ph. de Beaumanoir (1283).
GUILMAIN, (J.), 1937 -
Recherches sur les tribunaux de châtellenie en Flandre avant le milieu du XIIIe siècle.
GANSHOF, François-Louis, 1932 -
Recherches sur l'évolution des institutions judiciaires pendant le Xe et le XIe siècle dans le sud de la Bourgogne.
DUBY, Georges, 1946 -
La justice seigneuriale de La Rivière au XVIIIe siècle, face aux critiques des Lumières. [La Rivière-Drugeon, Doubs].
BOURGEOIS, Virginie, 2004 -
La justice « sous latte » en Bourgogne sous l'Ancien Régime.
COLOMBET, Albert, 1940 -
Les justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien Régime. [Val-d'Oise].
BATAILLON, Jacques Henri, 1942 -
Un registre de la juridiction abbatiale de Lérins (1507-1508). [Alpes-Maritimes].
AUBENAS, Roger, 1952 -
Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères [Puy-de-Dôme] et ses habitants.
ACHARD, (A. J.), 1930 -
Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères [Puy-de-Dôme] et ses habitants.
ACHARD, (A. J.), 1930 -
La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2005 -
Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (aspects juridiques et sociaux).
GAY, Jean, 2003 -
Le ban et le vin des seigneurs.
BART, Jean, 2003 -
Un commentaire inédit de Guy Coquille sur la coutume de Nivernais.
ARABEYRE, Patrick, 2002 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
Le domaine foncier des communes de 1789 à la Troisième République : de la communauté rurale à la collectivité publique. [Thèse].
BABOUIN, Jean-François, 2004 -
Registres des justices de Choisy-le-Temple et Châtenay (1448-1478). [Seine-et-Marne].
Ouvrage collectif, 2000 -
Les deux âges de la seigneurie banale : pouvoir et société dans la terre des sires de Coucy, milieu XIe-milieu XIIIe [Aisne].[2e édition].
BARTHELEMY, Dominique, 2000