Justices seigneuriales
Collection
Contenus
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La justice de Magny-sur-Tille [Côte-d'Or] (XVe-XVIIIe siècle).
VIGNEY, Françoise, 1962 -
La justice de Fontaine-lès-Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
LISBERNY, Jean, 1938 -
Une justice seigneuriale à la fin de l'Ancien Régime : Vantoux et ses grands jours. [Vantoux, commune de Messigny-Vantoux, (Côte-d'Or)].
COLOMBET, Albert, 1936 -
Aspects de la crise des justices seigneuriales dans l'Auvergne du XVIIIe.
POITRINEAU, Abel, 1961 -
Recherches sur les institutions judiciaires de l'Ancien régime : les justices seigneuriales dans la Marche.
VILLARD, Pierre, 1969 -
Une justice seigneuriale de haute Bretagne à la fin de l'Ancien régime : la châtellenie de La Motte-de-Gennes. [Ille-et-Vilaine].
NOEL, Jean-François, 1976 -
La justice dans une châtellenie savoyarde au Moyen Âge : Allinges-Thonon. [Savoie].
CONSTANT, Monique, 1972 -
Les justices seigneuriales en Bretagne au XVIIe et au XVIIIe siècle.
GIFFARD, André, 1979 -
Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royale, bailliage de Montaigut [Puy-de-Dôme].
SEMONSOUS, J., 1964 -
La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].
MACCAUGHAN, Patricia, 2005 -
Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].
HAŸ, Ginette, 2002 -
Absolutisme et droit pénal.
GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2007 -
Les coutumes de Rozès [Gers] (24 janvier 1307).
CASTEX, Françis, 2003 -
Usurpation de la justice seigneuriale à Lalanne-Arqué [Gers] (1535-1538).
MOLIS, Robert, 2003 -
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
MAITRAL, Yan, 2006 -
La justice seigneuriale de Valbonne [Alpes-Maritimes] sous le règne de Louis XVI (1774-1792).
LAMBERGHINI, Luc, 2002 -
Espaces et rites judiciaires dans la baronnie de Beuil au XIVe siècle. [Alpes-Maritimes].
ARINO, Benjamin, 2002 -
Le droit de prévention des juges royaux sur les juges seigneuriaux. Origine et développement de ce droit dans l'ancienne France en matière purement judiciaire.
RIOLLOT, Jean, 1931 -
Recherches sur la seigneurie rurale en Lorraine d'après les plus anciens censiers (IXe-XIe siècles).
PERRIN, Charles-Edmond, 1978 -
Le baïle du seigneur et la résolution des conflits à la fin du Moyen Âge.
MACCANGHAN, Patricia, 2005 -
Le procureur fiscal et son rôle dans la protection des mineurs orphelins.
PERRIER, Sylvie, 2005 -
Une justice seigneuriale du Bugey avant et après l'annexion à la France [1601], le comté de Montréal [Montréal-la-Cluse, Ain].
MOREL, Octave, 1935 -
Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. [Thèse].
GENOT, Viviane, 2004 -
Que manque-t-il aux paysans du Châtillonnais pour être heureux en 1789. [Côte-d'Or].
LAMARRE, Christine, 2000 -
Les justices seigneuriales de la région parisienne de 1580 à 1789.
LEMERCIER, Pierre, 1933