Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Carte des juridictions royales de Lanepax et seigneuriales de Gondrin, Lagraulet, Lamothe-Gondrin et Lauraël [Gers] en 1749. Gascogne Gersoise.

  BLAQUIÈRE, Henri, 1959

• Quand l'évêque de Périgueux [Dordogne] rendait la justice au XIIe siècle.

  BÉZAC, R., 1960

• Mœurs populaires dans la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord], d'après les documents judiciaires de la fin du Moyen Âge.

  PLATELLE, Henri, 1958

• La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.

  PLATELLE, Henri, 1958

• Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais].

  KOCH, A.-C.-F., 1958

• Justice princière à Anet [Eure-et-Loir] au XVIIIe siècle.

  Justice princière,, 1957

• Une seigneurie du Pays-Haut lorrain au XVIIIe siècle : Ottange. [Moselle].

  ARBOIT, Gérald, 2008

• Quand la communauté dit son nom. Stratégies narratives et collectives des plaintes au XVIe siècle.

  ROUSSEL, Diane, 2008

• Note sur la justice à Domfront [Orne] au XVIe siècle.

  DEPAW, @J., 1958

• Officiers moyens. L'office seigneurial dans le royaume de Naples [XVIe-XVIIe siècles].

  PEYTAVIN, Mireille, 2001

• Les paradoxes d'un juge seigneurial : Charles Loyseau (1564-1627) [Bailli de Châteaudun, Eure-et-Loir].

  DESCIMON, Robert, 2001

• Royaux et seigneuriaux, les officiers du présidial de Nérac [Guyenne, XVIIe siècle].

  BLANQUIE, Christophe, 2001

• Les frontières brouillées du privilège. Officiers royaux et seigneuriaux dans l'apanage d'Orléans aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  BEGUIN, Katia, 2001

• Une frontière introuvable. Officiers royaux et officiers seigneuriaux dans deux bailliages bourguignons au XVIIe siècle. [Yonne, Côte-d'Or].

  ROLLEY, Francine, 2001

• Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].

  DYONET, Nicole, 2001

• Présidial et justice seigneuriale au XVIIe xiècle. Le Châtelet contre Saint-Germain des Près.

  NAGLE, Jean, 2001

• Un type de juridiction seigneuriale mixte, maritime et terrienne : la comté de Tancarville [Seine-Maritime].

  DARSEL, Joseph, 1959

• Grandeur et déclin des basses justices. [Résumé de communication].

  VILLERS, Robert, 1964

• Contribution à l'histoire de Colmery.

  MILLOT, J., 1963

• Note sur une justice seigneuriale en Normandie au XIIIe siècle.

  YVER, Jean, 1959

• Contribution à l'étude du développement de la compétence ducale en Normandie.

  YVER, Jean, 1958

• Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266).

  BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1968

• La justice de l'abbé d'Anchin (1079-1789). [Abbaye d'Anchin, Pecquencourt, Nord].

  COMYN, Marcel, 1962

• La justice mage à Cluny d'après un règlement de 1626.

  WILLIBROD WITTERS, L., 1972

• La justice mage de Cluny.

  REUCHSEL, Georges, 1951