Justices seigneuriales
Collection
Contenus
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La haute-justice du marquisat de Rochecot : activité d'une justice seigneuriale en Touraine (1768-1779). [Rochecotte, Saint-Patrice (Indre-et-Loire)].
PILLET, Frédéric, 1993 -
La haute justice du Duché Pairie de Luynes : étude du fonctionnement et des activités d'une justice seigneuriale de Touraine (1770-1775). [Indre-et-Loire].
SERRANO, André, 1986 -
La haute-Justice du duché-pairie de Montbazon : une justice seigneuriale de Touraine (1751-1755). [Indre-et-Loire].
TROUBADY, Frédéric, 1995 -
Justice et justiciables dans la châtellenie de Valençay au milieu du XVe siècle. [Indre].
DURAND, Yves, Annick, 1982 -
Les hautes justices réunies de La Goulafrière et du Sap-André (1735-1790) : essai sur les utilisations d'une série judiciaire. [Eure, Orne].
PINGUE, Jean-Jacques, 1983 -
La justice dans le royaume d’Italie de la fin du VIIIe siècle au début du XIe siècle
BOUGARD, F., 1995 -
Le livre d'audiences de la cour d'un bas-justicier en Gévaudan au XIVe siècle. [Altier (Lozère)].
DAUDET, Pierre, 1929 -
Le droit de justice dans une vicomté marchoise : la vicomté de Bridiers. [La Souterraine (Creuse)].
METTOUX, Philippe, 1982 -
La justice à Couhé de la fin de l’Ancien Régime au Premier Empire (1789-1813). [Vienne].
LAROUSSE, Frédérique, 1998 -
La haute justice et vicomté de Grainville-la-Teinturière aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].
LECOLE, André, 1978 -
Recherches sur la haute-justice de l'abbaye du Valasse au XVIIIe siècle. [Gruchet-le-Valasse (Seine-Maritime)].
DELASUS, Martine, 1973 -
La vicomté de Mesnières-en-Bray : vie et mort d'une justice seigneuriale de 1713 à 1790. [Seine-Maritime].
LABOURIE, Agnès, 1979 -
La haute-justice de Monville. [Montville (Seine-Maritime].
LEFRANÇOIS, L., 1973 -
Fresles et sa haute-justice au XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].
ROUSSEL, Philippe, 1979 -
La Haute-justice de Franqueville. [Eure].
VANDENHENDE, , 1995 -
Le sort des justices seigneuriales dans les Côtes du Nord aux premiers temps de la Révolution française. [Côtes-d'Armor].
SAÏR, Laura, 2012 -
Douze années de jurisprudence criminelle de la justice seigneuriale du Marquisat de la Marzelière et Bain (1750-1762). [Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)].
DAMY-ZARAMBAUD, Maryvonne, 1976 -
Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850). [Lot].
SALDUCCI, Fabien, 2008 -
L'affaire du placard de Ramatuelle. Une cristallisation des tensions autour de l'agent du seigneur au début de la Révolution française (1789-1790). [Var].
SALDUCCI, Fabien, 2023 -
Justice seigneuriale et société à Fouras et Saint-Laurent-de-la-Prée au XVIIIe siècle. [Charente-Maritime].
HANH, Caroline, 2001 -
La justice seigneuriale de la châtellenie de Cormery (1745-1749). [Indre-et-Loire].
GILOT, Alexia, 2002 -
La justice seigneuriale dans la baronnie épiscopale de Chalonnes-sur-Loire au XVIIe et XVIIIe siècles [Maine-et-Loire].
BRIÈRE, Nicolas, 2004 -
Une justice seigneuriale bretonne au XVIIIe siècle : la seigneurie du Pordor. [Avessac (Loire-Atlantique)].
LABARTHE-LAPLACETTE, Anelise, 2002 -
La juridiction de Rezé au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].
PACAUD, Yves, 1997 -
Les justices seigneuriales du ressort du siège royal de Niort au XVIIIe siècle (vers 1750-1790). [Deux-Sèvres, Vendée].
QUEFFEULOU, Audrey, 1998