Juridictions municipales
Collection
Contenus
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La justice épiscopale face aux communes : l'exemple des cités du Bas-Rhône aux XIIe-XIIIe siècles.
BALOSSINO, S., 2014 -
Justice et pouvoir municipal à Rennes aux XVIe et XVIIe siècles.
BREJON de LAVERGNÉE, J., 1974 -
La criminalité dans la paroisse Saint-Michel de Bordeaux. Étude de l'activité de la Cour des Jurats (1676-1679). [Gironde].
SUDRE, Michel, 1975 -
La judicature d'Aspet. [Haute-Garonne].
OUSSET, P.-E., 1973 -
L'application des sentences de justice de Gien, avant la Révolution. [Loiret]
Anonyme,, 1974 -
Sur deux jugements du maître-échevin de Metz (1361 et 1376) concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits : étude de géographie coutumière.
YVER, Jean, 1971 -
La criminalité à Bordeaux de 1768 à 1777, d'après les plaintes et informations de la cour des jurats. [Gironde]. [Thèse].
VIE, Dominique, 1971 -
Le droit coutumier de la ville de Metz au Moyen Âge. T. III : Jugements du maître échevin de Metz aux XVe et XVIe siècle. [Moselle].
SCHNIEIDER, Jean, 1967 -
Criminalité et justice échevinale à Dijon à la fin du Moyen Âge (1433-1441). [2 volumes].
BEAULANT, Rudi, 2013 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
Justice en ville : la justice au cœur du paysage urbain de la Nouvelle France.
WENZEL, Éric, 2012 -
L'étrange dans les chartes de commune et d'affranchissement en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
Les capitouls, juges des causes criminels et de la police à la fin de l'Ancien Régime. [Toulouse (Haute-Garonne)].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1972 -
La justice dans une ville du Nord du royaume de France au Moyen Âge. Étude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin XIe-début XIVe siècle). [Aisne].
HAMEL, Sébastien, 2011 -
L'application de la peine de mort par les justices municipales : l'affaire Berthe du Jardin au Parlement de Paris (1369-1398).
HAMEL, Sébastien, 2010 -
Le privilège de bannissement de la ville de Tournai devant la chambre criminelle du Parlement à la fin du Moyen Âge. [Belgique].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
Les villes et la justice d'après les archives du Parlement aux XIIIe et XIVe siècles.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadettte, 2007 -
Le registre des informations diligentées par les consuls de Foix (1401-1402). [Ariège].
LLOBET, Gabriel de, 2001 -
Urbanités. Vivre, survivre, se divertir dans les villes (XVe-XXe siècle). Études en l'honneur de Christine Lamarre.
LE PAGE (sous la dir. de), Dominique, 2012 -
L'adhéritement dans les actes d'échevinage à Cambrai aux XIIIe et XIVe siècles.
GOKELAERE, Jean-Noël, 1964 -
Histoire d'une banlieue. II. Les vigneries et messeries dijonnaises dans les rapports avec le ban territorial de la justice municipale. [Dijon, Côte-d'Or].
CHAUME, Maurice, 1943 -
Justice "populaire", justice "savante" : la justice dans le villes de consulat de la France méridionale.
CARBASSE, Jean-Marie, 2007 -
Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle.
DOYNET, Nicole, 2001 -
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1965. <i>La juridiction criminelle de la ville de Valenciennes au Moyen Âge</i>.
MARIE-CARDINE, Maurice, 1965