Juridictions pénales
Collection
Contenus
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La peine de mort en Tunisie sous le protectorat : les condamnations prononcées par la justice pénale française (1883-1955). [Thèse].
GUIRAT, Hend, 2014 -
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].
CARRÉ, Florence, 1998 -
Les cahiers de doléances dans la réforme pénale de la Révolution française.
DESILLE, Jean, 1976 -
La justice pénale sous le Directoire (1795-1799). Normes, pratiques et enjeux d'un modèle judiciaire libéral. [Thèse].
BERGER, Emmanuel, 2006 -
La justice pénale et les femmes (1792-1811).
ALLEN, Robert, 2007 -
Affaires traitées par la justice pénale : les cas de violence selon les catégories de la statistique criminelle (France, 1831-1932).
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 2008 -
Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury. L'exemple du Nord (1792-1812). [Thèse].
MOYAUX, David, 2000 -
La réforme de la justice pénale avant la mise en place du jury. L'exemple des pays et du département de l'Oise (1788-1792). [Thèse].
DRUGEON, Laurent, 2004 -
Pardonner et punir. Justice criminelle et construction de l'obéissance en Picardie et en Ile-de-France sous François Ier.
PARESYS-DEGORGE, Isabelle, 1996 -
Mendiants et vagabonds devant la Maréchaussée de la Compagnie de Rennes au XVIIIe siècle.
GAULTIER, Amaury, 2001 -
La juridiction spéciale sous le Consulat et l'Empire dans le département de la Loire Inférieure. [Loire-Atlantique].
BREHERET, Gaël, 1999 -
L'image intemporelle de la justice pénale dans <i>Les Origines du Droit français</i> de Michelet (1837).
LAINGUI, André, 2001