Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le Présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  SENTIHES, Aurélie, 1995

• Un crime à la fin du Moyen Âge : le viol à travers les lettres de rémission (France 1463-1473).

  ORAIN, Derek, 2008

• Les lettres de rémission du duc de Lorraine René II (1473-1508).

  PÉGEOT, Pierre, 2013

• Crimes et gens de guerre au Moyen Âge : Angleterre, France et principautés bourguignonnes au XVe siècle.

  VERREYCKEN, Quentin, 2023

• Une question d'État et de société : violence et criminalité en France à la fin du Moyen-Âge. [Thèse].

  GAUVARD, Claude, 1989

• La femme et la violence en Poitou pendant la guerre de Cent Ans d'après les lettres de rémission.

  VERDON, Jean, 1990

• « Forfaicte de son corps », le corps féminin et le crime à la fin du Moyen Âge. Centre-Ouest, Sud-Ouest du royaume de France (XIVe-XVe siècles). [Thèse].

  PICHOT, Charlotte, 2020

• La rémission au XIVe siècle. Genèse et développement. [Thèse].

  TEXIER, Pascal, 1991

• Les lettres de rémission bourguignonnes sous Philippe le Hardi de 1386 à 1393. [Mémoire].

  DUFOREST, Brigitte, 1982

• Les limites de la grâce et les exigences de la justice : l'entérinement et le refus d'entériner les lettres de rémissions royales d'près les arrêts du Parlement de Toulouse à la fin du Moyen Âge.

  OTIS-COUR; Leah, 1996

• Des lettres de rémission accordées par Charles VI à son sergent à Châteauponsac. [Homicide commis par Pierre Mautalant de Châteauponsac (Haute-Vienne)].

  BRISSAUD, Alain, 2014

• Le clergé poitevin à la fin du Moyen Âge d'après les lettres de rémission.

  VERDON, Jean, 1994

• De quelques lettres de rémission très particulières, au XVIe siècle, en Haute-Auvergne. [Cantal].

  CHASSANG, Pierre, 1995

• L'iconoclasme en Limousin au XVIe siècle, à propos de deux cas inédits. [D'après des lettres de rémission].

  TEXIER, Pascal, 1994

• Le crime et le pardon. Les lettres de rémission des ducs de Lorraine (1473-1633). [Thèse].

  GÉRARDIN, Emmanuel, 2020

• Le tocsin des populaires (Limoges, 1451). [Haute-Vienne, d'après des lettres de rémission].

  FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1994

• Les entreprises et les hommes.

  1994

• Les atteintes verbales à l'autorité en particulier dans les lettres de rémission (XIVe-XVe siècles). [Thèse].

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 1994

• Un conflit entre paysans en Limousin au XVe siècle. [D'après des lettres de rémission].

  BRAUN, Pierre, 1992

• Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne : étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques. [Thèse].

  BEAULANT, Rudi, 2018

• La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le siège présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  SENTILHES, Aurélie, 1995

• Les lettres de grâce ou de rémission au XVIIIe siècle en Gascogne.

  BORDES, Maurice, 1992

• La rémission des crimes à Dijon sous les ducs valois. [Côte-d'Or].

  GONTHIER, Nicole, 1990

• Un projet de lettres de rémission fiscale en faveur des habitants des diocèses d'Agde, comté de Pézenas et seigneurie de Montagnac en 1490. [Hérault].

  RIBAULT, Jean-Yves, 1986

• La chasse en Auvergne à la fin du Moyen Âge d'après les lettres de rémission.

  CHARBONNIER, Pierre, 1987