Notaires - Notariat
Collection
Contenus
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À propos d'un registre notarié provençal inédit du XIIIe siècle.
AUBENAS, Roger, 1970 -
Autour d'un contrat d'apprentissagge de notaire.
AUBENAS, Roger, 1957 -
Encore un mot sur l'<i>Et cætera</i> du notaire.
AUBENAS, Roger, 1950 -
Un aspect caricatural de la Renaissance : les prétentions littéraires des notaires méridionaux et leurs conséquences juridiques en matière d'adoption (XVe-XVIe siècles).
AUBENAS, Roger, 1945 -
Documents notariés provençaux du XIIIe siècle.
AUBENAS, Roger, 1935 -
Acte d'affranchissement d'un esclave passé par-devant notaires à Paris, le 5 décembre 1766.
MAY, (L.-P.), 1938 -
Le bail à cheptel d'après les actes notariés bourguignons du XIVe siècle jusqu'à la première moitié du XVe siècle.
MASSON, Pierre, 1935 -
Le notariat dans le comté de Vintimille aux XIe et XIIe siècles. [Italie].
LATOUCHE, Robert, 1923 -
Etude sur le notariat dans le comté de Nice pendant le Moyen Âge.
LATOUCHE, Robert, 1927 -
La communauté des notaires au Châtelet de Paris au XVIIe siècle.
JÉGADEN, (R.), 1951 -
Notice : Notaires.
POISSON, Jean-Paul, 2005 -
Notice : Notaires (+ biblio.).
LIMON, Marie-Françoise, 2005 -
Notice "Officier ministériel".
LECOMTE, Catherine, 2003 -
Notice "Notaires".
HILAIRE, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Formules".
HILAIRE, Jean, 2003 -
La famille en Rouergue au Moyen Âge. Étude de la pratique notariale.
MALLET, Anne-Marie, 1985 -
À propos des notaires ruthénois médiévaux (1277-1345) [Rodez, Aveyron].
MALLET, Anne-Marie, 1980 -
Famille et droit familial en Rouergue médiéval. Étude de la pratique notariale.
MALLET, Anne-Marie, 1977 -
L'exécution testamentaire en Rouergue au XIIIe siècle
MALLET, Anne-Marie, 1975 -
Contribution à l'étude des comportements juridiques : les contrats de mariage dans la campagne héraultaise au XIXe siècle.
MALLET, Anne-Marie, 1972 -
La pratique testamentaire à Millau [Aveyron] au XIVe siècle.
MALLET, Anne-Marie, 1971 -
La communauté des notaires en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1790).
SABOUNJI, Laurent, 2005 -
Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime
AGRESTI, Jean-Philippe, 2005 -
Étude sur la bourgeoisie au Moyen Âge. Une famille de tabellions royaux : les de Kerromp.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1930 -
L'émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de Juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation. [Thèse].
FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005