Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Notice "Notaires".

  HILAIRE, Jean-Louis, 2003

• Notice "Formules".

  HILAIRE, Jean, 2003

• La famille en Rouergue au Moyen Âge. Étude de la pratique notariale.

  MALLET, Anne-Marie, 1985

• À propos des notaires ruthénois médiévaux (1277-1345) [Rodez, Aveyron].

  MALLET, Anne-Marie, 1980

• Famille et droit familial en Rouergue médiéval. Étude de la pratique notariale.

  MALLET, Anne-Marie, 1977

• L'exécution testamentaire en Rouergue au XIIIe siècle

  MALLET, Anne-Marie, 1975

• Contribution à l'étude des comportements juridiques : les contrats de mariage dans la campagne héraultaise au XIXe siècle.

  MALLET, Anne-Marie, 1972

• La pratique testamentaire à Millau [Aveyron] au XIVe siècle.

  MALLET, Anne-Marie, 1971

• La communauté des notaires en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1790).

  SABOUNJI, Laurent, 2005

• Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime

  AGRESTI, Jean-Philippe, 2005

• Étude sur la bourgeoisie au Moyen Âge. Une famille de tabellions royaux : les de Kerromp.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1930

• L'émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de Juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation. [Thèse].

  FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005

• Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).

  AUBENAS, Roger, 1931

• Étude sur le notariat provençal au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime.

  AUBENAS, Roger, 1931

• Les notaires de cours dans le comté de Provence et la justice à la fin du Moyen Âge.

  BONNAUD, Jean-Luc, 2005

• Archives départementales des Yvelines. Minutier des notaires des Yvelines. Tome 2 : Répertoire numérique de la sous-série 3 E : 3 E 11-20, Garancières-Maisons-Lafitte.

  Archives départementales des Yvelines,, 2001

• Société et droit dans les registres notariaux du Fiumorbo [Corse], 1691-1717.

  NICOLINI, Sauveur, 2001

• La science des notaires : une longue histoire.

  HILAIRE, Jean, 2000

• Cartulaire. Montjoyer [Drôme], Abbaye Notre-Dame d'Aiguebelle [Drôme].

  BESSON, Charles, 2000

• Les notaires toulousains à l'épreuve de la Révolution. [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Le métayage dans le Midi toulousain à la fin du Moyen Âge (version résumée).

  SICARD, Germain, 2000

• La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Les stratégies successorales dauphinoises à l'épreuve de la législation révolutionnaire.

  FERRAND, Jérôme, 2001

• Les relations patrimoniales dans le contrat de mariage. Étude sur les techniques patrimoniales en Roussillon (1659-1789). [Thèse];

  NOUGIER, Rémy, 2003

• Le notaire et la transmission successorale du patrimoine familial en Gascogne gersoise (1785-1805). [Thèse].

  JANKOWIAK, Christophe, 2002