Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime

  AGRESTI, Jean-Philippe, 2005

• Étude sur la bourgeoisie au Moyen Âge. Une famille de tabellions royaux : les de Kerromp.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1930

• L'émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de Juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation. [Thèse].

  FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005

• Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).

  AUBENAS, Roger, 1931

• Étude sur le notariat provençal au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime.

  AUBENAS, Roger, 1931

• Les notaires de cours dans le comté de Provence et la justice à la fin du Moyen Âge.

  BONNAUD, Jean-Luc, 2005

• Archives départementales des Yvelines. Minutier des notaires des Yvelines. Tome 2 : Répertoire numérique de la sous-série 3 E : 3 E 11-20, Garancières-Maisons-Lafitte.

  Archives départementales des Yvelines,, 2001

• Société et droit dans les registres notariaux du Fiumorbo [Corse], 1691-1717.

  NICOLINI, Sauveur, 2001

• La science des notaires : une longue histoire.

  HILAIRE, Jean, 2000

• Cartulaire. Montjoyer [Drôme], Abbaye Notre-Dame d'Aiguebelle [Drôme].

  BESSON, Charles, 2000

• Les notaires toulousains à l'épreuve de la Révolution. [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Le métayage dans le Midi toulousain à la fin du Moyen Âge (version résumée).

  SICARD, Germain, 2000

• La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Les stratégies successorales dauphinoises à l'épreuve de la législation révolutionnaire.

  FERRAND, Jérôme, 2001

• Les relations patrimoniales dans le contrat de mariage. Étude sur les techniques patrimoniales en Roussillon (1659-1789). [Thèse];

  NOUGIER, Rémy, 2003

• Le notaire et la transmission successorale du patrimoine familial en Gascogne gersoise (1785-1805). [Thèse].

  JANKOWIAK, Christophe, 2002

• Pierre-Martin Beaussart, notaire de Quesnoy-sur-Deûle, analyse des actes de 1716 à 1725. [Nord].

  MATON, Jean-Luc, 1999

• Pierre Lelong, notaire de Quesnoy-sur-Deûle, analyse des actes de 1724 à 1741. [Nord]. [2 volumes].

  MATON, Jean-Luc, 1999

• Notaires de Lilliers (Pas-de-Calais), tome 3, 1564-1743.

  BOUQUET, Didier, 1999

• Juges et notables au XIXe siècle une dynastie industrielle du Nord : les Motte.

  DUBOIS, Bruno, 2004

• La famille en Gévaudan [Lozère] au XVe siècle d'après les sources notariales (1380-1483).

  MAURICE, Philippe, 1996

• Histoire, histoires et outil informatique. L'application tabellion pour l'étude du Sartenais : une région périphérique de la France bourgeoise, d'après les actes notariés. Dynamique interne, permanence et mutations socio-économiques. [Thèse].

  PISANO, Jean-Baptiste, 1996

• Notariat et société à Lyon sous le règne de Louis XIV (1661-1715). [Rhône].

  ROMANET-Da FONSECA, Emmanuelle, 1996

• Le scribe et le mage. Notaires et société rurale en Bas-Limousin aux XVIe et XVIIe siècles.

  LEMAÎTRE, Nicole, 2000

• L'administration de la généralité de Limoges en 1789 par un témoin, Me Pierre Sicard, notaire à Sainte-Féréole (Corrèze).

  CHASSAGNAC, Jean-Michel, 2000