Notaires - Notariat
Collection
Contenus
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<I>Signum Nominis</i>. Jalons pour une typologie « déconstructiviste » des seings notariaux médiévaux.
OOSTERBOSCH, Michel, 2005 -
À propos de Pierre Viénot (1897-1944) ou comment un fils de notaire, député des Ardennes, sous Secrétaire d'État, devient représentant à Londres du Comité Français de Libération nationale et fait compagnon de la Libération à titre posthume.
JONQUET, Michel, 2005 -
Une fabrique à études sous Louis XIII : les traités des présidiaux.
BLANQUIE, Christophe, 2004 -
Table ronde : Le rayonnement de la loi de ventôse et du Code civil.
Le Gnomon,, 2004 -
Le notaire à la croisée des législations.
LECOMTE, Catherine, 2004 -
Les notaires, la loi de ventôse au XI et le Code civil.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2004 -
La loi de ventôse : préparation et vote [loi du 25 ventôse an XI].
MAZZANTI-PEPE, Fernanda, 2004 -
La loi de 1791 et son échec.
STEVENS, Fred, 2004 -
<i>Ventôse : d'un code à l'autre</i> [Loi du 25 ventôse an XI].
Le Gnomon,, 2004 -
À propos de Jean-Baptiste Denisart [1712-1765], procureur au Châtelet - jurisconsulte.
JONQUET, Michel, 2004 -
Familier des notaires, inconnu des historiens : le traité formulaire de Louis Maguet.
POISSON, Jean-Paul, 2004 -
La généalogie et l'apport de la source notariale : un exemple particulier, la Forêt de Chaux.
CHARNOZ, Jean-Claude, 2004 -
Vie quotidienne et mentalité sous l'Ancien Régime à travers les actes des notaires : l'exemple de Beaufort-en-Revermont [Jura].
BROSSAULT, Colette, 2004 -
Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien Régime en Franche-Comté.
GRESSET, Maurice, 2004 -
Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie.
DELSALLE, Paul, 2004 -
Formulaires, routine... imagination des notaires
BART, Jean, 2004 -
Les notaires et leurs archives en France depuis la loi de l'an XI.
BARTHEN, Joseph, 2004 -
Les archives notariales entre mémoire et histoire.
CUER, Georges, 2004 -
Note sur la cléricature notariale parisienne au milieu du XXe siècle.
POISSON, Jean-Paul, 2004 -
Maître Ancelle, conseil judiciaire de Beaudelaire et l'étude de Neuilly-sur-Seine.
DELONS, Catherine, 2004 -
La pratique notariale figeacoise de l'Ancien Régime au Second Empire.
CALMON, Philippe, 2004 -
À propos de François Havet (1895-1944), notaire à Lumbres (Pas-de-Calais), et de sa fille Francine (1925-1945), ou comment un notaire et sa fille deviennent des « héros de l'ombre » avant de disparaître en déportation.
JONQUET, Michel, 2003 -
Chronique des tabellions et notaires en exercice à la résidence de Fécamp [Seine-Maritime].
DUBOYS FRESNEY, Yves, 2003 -
L'étrange aventure des notaires de Menton [Alpes-Maritimes] de 1940 à 1944...
JONQUET, Michel, 2003 -
Impact transnational de la loi du 25 ventôse an XI [13 mars 1803] : l'exemple algérien.
FARES, Mohamed, 2003