Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'évolution des baux au cours de la Révolution française : l'exemple de maître Gilliot, notaire à Dijon. [Côte-d'Or].

  HOARAU, Fabrice, 2006

• Personnel judiciaire, témoins et capacité de mémoire dans un enquête testimoniale (diocèse de Sion - XVe siècle).

  DORTHE, Lionel, 2006

• Les notaires publics et les comtes palatins. Enquête de l'an 1455.

  PONCELET, E., 1940

• Étude diplomatique sur le tabellionage royal de Tournai au Moyen Âge (1367-1521). [Belgique].

  NELIS, H., 1904

• Les notaires publics du XIIIe au XVIe siècle spécialement au Franc de Bruges [Belgique].

  YERNEAUX, J., 1913

• Les origines du notariat public en Belgique (1269-1320).

  NELIS, H., 1923

• La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.

  VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965

• La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].

  LE SERGENT, Ethel, 2006

• Notice : "Notariat".

  CARLIN, Maryse, 2002

• Images du notariat médiéval en Provence orientale.

  CARLIN, Maryse, 1991

• Le comté de Nice, terre de rencontre du notariat. Provence, Corse, Piémont.

  CARLIN (sous la dir. de), Maryse, 1991

• Un "mariage à la gaulmine" à Puget-Théniers [Alpes-Maritimes] en 1688.

  CARLIN, Maryse, 1978

• Recherches sur l'apparition du notariat public dans la Provence méridionale.

  CARLIN, Maryse, 1968

• Le statut de la femme en Europe occidentale au XXe siècle.

  HÉMARD, Jean, 1962

• Les actes notariés et la recherche historique en Belgique.

  BRUNEEL, Claude, 2004

• Le notariat en Belgique du Moyen Âge à nos jours.

  BRUNEEL (sous la dir. de), Claude, 1998

• Quatre actes notariés conservés aux Archives de l'État à Turin concernant les financiers piémontais établis dans les anciens Pays-Bas et la principauté de Liège aux XIVe et XVe siècles....

  KUSMAN, David, 1999

• Le mémorial (1619-1623) d'Antoine Bacalerie, notaire de Sarrant [Gers] et tabellion de l'histoire.

  GILARD, Claudette, 2003

• À propos de Nicolas Carteret (1807-1862) ou comment un notaire rémois devient maire de Reims et se retrouve face aux troubles de 1848. [Marne].

  JONQUET, Michel, 2005

• Un notaire de Sarzeau de la fin de l'Ancien Régime à la Restauration : Jean-Marie Vincent Thebaud. [Morbihan].

  ROUELLE, Martine, 2005

• À propos de Jean-Baptiste Darlan (1848-1912) et de François Darlan, son fils (1881-1942).

  JONQUET, Michel, 2005

• L'ordonnance de Villers-Cotterêts [1539].

  MOREAU, Alain, 2005

• Jean-Baptiste Eugène Lebigre (1807-1887), notaire et bibliophile à Lille.

  DEZARNAULDS, Estelle, 2005

• Le « prix d'un homme » à Niort [Deux-Sèvres] en 1813 : l'exemple d'un contrat de suppléance militaire.

  DELENNE, Laurent, 2005

• <I>Signum Nominis</i>. Jalons pour une typologie « déconstructiviste » des seings notariaux médiévaux.

  OOSTERBOSCH, Michel, 2005