Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Institution canonique et consécration des premiers évêques constitutionnels d'après les minutes inédites des notaires parisiens.

  PIORO, G., 1957

• Les actes notariés, sources d'histoire locale et les notariat dans le ressort du tribunal cantonal de Saverne [Bas-Rhin].

  MEYER, Octave, 1957

• Le notariat en Bas-Poitou au XVIe siècle.

  MERLE, Louis, 1957

• Les péripéties du divorce de Me Petit, notaire à Artenay [Loiret] sous la Révolution.

  MALON, C., 1959

• La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris, de 1769 à 1804.

  LELIÈVRE, Jacques, 1959

• Deux actes notariaux de 1784.

  LAFITTE, P., 1958

• Les écritoires des notaires et procureurs en cour d'église à Chartres [Eure-et-Loir] au temps de François Ier.

  JUSSELIN, Maurice, 1957

• La minute du miracle. Engagement janséniste et appartenance sociale des notaires parisiens du XVIIIe siècle.

  LYON-CAEN, Nicolas, 2008

• Pierrefaite : mariée par-devant notaire, dans la prison de Bourbonne-les-Eaux [Bourbonne-les-Bains, Haute-Marne], la fille du ci-devant seigneur fait régulariser son mariage.

  FORGEOT, L., 1957

• Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  CACHEUX, Albert, 1959

• Formulaires de notaires du Bordelais à la fin du XVe siècle. [Gironde].

  BERNARD, J., 1957

• Le notaire Jean Barral, marchand de Riez [Alpes-de-Haute-Provence], au début du XVe siècle.

  BARATIER, Edouard, 1957

• Bibliographie de l'histoire du notariat français (1200-1815).

  SARAZIN, Jean-Yves, 2004

• <i>Choses remarquables à la postérité</i> : chroniques des pays de l'Ain à travers les notes marginales des prêtres et notaires (1577-an 10).

  DUPASQUIER, Jérôme, 2004

• Études et notaires parisiens en 1803 : au moment de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803). Bicentenaire de la loi de Ventôse et du Code civil.

  BERTHOLET, Philippe, 2004

• Le tumultueux notaire impérial de Pont-Saint-Esprit, Saturnin Boisson (1780-1859). [Gard].

  BARRAUD, Maurice, 2005

• Les archives médiévales des notaires des Alpes-Maritimes. Le XIVe siècle. La première moitié du XVe siècle.

  LACROIX, Jean-Bernard, 2006

• Les renonciations et la protection de la dot dans les actes d'un notaire mentonnais [Menton, Alpes-Maritimes] (fin XVe-début XVIe siècles).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2006

• L'historien et l'activité notariale : Provence, Vénétie, Égypte, XVe-XVIIIe siècles.

  AUDISIO, Gabriel, 2005

• Vivre en Provence à la fin du Moyen Âge. L'habitat urbain médiéval en Provence orientale (1250-1525).

  GRASSE, Marie-Christine, 2005

• L'orfèvre Jean de Planteya et le chapitre de Saint-Sauveur d'Aix [Bouches-du-Rhône]. Deux prix-faits de 1501 et 1501.

  COULET, Noël, 2005

• Les notaires de Montauban [Tarn-et-Garonne] sous Louis XIV (1660-1720).

  DELAIGUE, Céline, 1996

• Mouvaux (Nord) : 867 actes notariés passés devant Me Germain Vincre (1671-1692) ; table des patronymes et des noms de lieux.

  LABORBE, Jacques, 2003

• Marcq-en-Barœul (Nord) : 295 actes notariés passés devant Me Germain Deletombe (1671-1674) ; 25 actes notariés passés devant Me Louis Desains (1671-1674).

  LABORBE, Jacques, 2003

• Antoine Truc du Var (1756-1840), écuyer, consul, avocat, notaire, député dans la tourmente de Louis XVI à Louis-Philippe.

  GRIC de BORDEU, -, 2003