Notaires - Notariat
Collection
Contenus
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Un exemple de notariat Bas-Normand sous l'Ancien Régime : les notaires deauvillais, successeurs des tabellions royaux de la vicomté d'Auge (1583-1789). [Deauville (Calvados)].
LE CLECH-CHARTON, Sylvie, 1989 -
Le notariat d'ici ou la singularité québécoise.
MARTINEAU, Jean, 1989 -
La loi de Ventôse en Allemagne.
BRETZEL, Karl, 1989 -
La loi de Ventôse aux Pays-bas.
NEVE, P. L., 1989 -
La loi de Ventôse et le notariat en Autriche.
SCHEUBREIN, Helmut, 1989 -
Le notariat girondin a-t-il connu la guillotine à quatre couteaux ?
ROUZET, Gilles, 1989 -
Bellegarde [Loiret] sous la Révolution.
BAUCHY, Jacques-Henri, 1989 -
Quelques notations sur l'état d'esprit et l'action de la Compagnie des notaires de paris à l'issue de la période révolutionnaire.
POISSON, Jean-Paul, 1989 -
Les notaires dans la Révolution.
FORTIER, Dominique, 1989 -
Les notaires et les Droits de l'Homme en 1789.
LECOMTE, Catherine, 1989 -
Le notariat vers la Révolution.
JACQUART, Jean, 1989 -
Des bulles et des notaires (III).
LALAGUË-GUILHEMSANS, Marie-Thérèse, 1989 -
Un aspect de la fonction notariale : l'aide au mariage, éclairage sur une société.
POISSON, Jean-Paul, 1989 -
Le GRECO aux prises avec une vie juridique mouvementée.
JONQUET, Michel, 1989 -
L'histoire du droit privé et les archives notariales.
HILAIRE, Jean, 1989 -
L'activité du tabellion de Moûtiers et des notaires de son ressort en 1789. [Savoie].
CHETAIL, Johannès, 1989 -
Pour une étude de la fonction notariale dans l'assistance sociale et charitable sous l'Ancien Régime : l'exemple de l'Hôpital du Saint Esprit à Paris au XVIIe siècle.
POISSON, Jean-Paul, 1989 -
Aux origines du sceau : du sceau de tabelllion romain à celui de notaire public.
ROUZET, Gilles, 1989 -
L'association de prévoyance du notariat en France.
CORPECHOT, Rémi, 1989 -
L'apport des formulaires notariaux à la connaissance de la vision des notaires sur eux-mêmes et sur la société aux XVIe et XVIIe siècles. Premières données
POISSON, Jean-Paul, 1988 -
La pratique notariale en Touraine au XIXe siècle : l'inventaire après décès.
SCHWEITZ, Arlette, 1988 -
Procédure contre un notaire savoyard [Maître Perrier] au XVIIIe siècle. [Maître Perrier].
CHETAIL, Johannès, 1988 -
La fin d'une utopie : la suppression de l'obligation de résidence.
ROUZET, Gilles, 1988 -
La Chambre des notaires de Paris et du département de la Seine pendant la guerre de 1914-1918.
DEUGNIER, Edmond, 1988 -
Le notaire témoin et acteur de l'angoisse humaine devant la mort.
POISSON, Jean-paul, 1988