Notaires - Notariat
Collection
Contenus
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Sur des actes conservés aux archives de la Drôme.
CHAMOUX, Simone, 1990 -
Apprentis et maîtres tailleurs d'habits dans les actes d'apprentissage de Me Henri BOUTET [1696-1714].
EL ANNABI, Hassen, 1990 -
L'inventaire notarié des biens du Collège Stanislas à Paris en 1847.
POISSON, Jean-Paul, 1990 -
Les notaires parisiens de 1786 à 1839.
JOLLIN, Jean-Claude, 1990 -
Des bulles et des notaires (V).
LALAGUË-GUILHEMSANS, Marie-Thérèse, 1990 -
La propriété du notaire Millon et le lotissement de Courtais. [Seine-Saint-Denis].
PEYRÉ, C., 1960 -
Une étude notariale dans une commune rurale du Haut Quercy.
LAPARRA, Edgar, 1990 -
Un aspect du notariat dans le département du Mont-Blanc en l'An XI.
CHETAIL, Johannès, 1990 -
D'une fonction de clerc à l'office de notaire : la promotion d'Artus Oudart Gervais [Paris - 1705-1706].
EL ANNABI, Hassen, 1990 -
Formules et formulaires. À propos du <i>Doctrinale florum artis notarie</i> d'Etienne Marcillet [fin XVIe].
PASCHEL, Philippe, 1990 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts et le notariat.
COLOMB, Anne, 1990 -
Les débuts de la Chambre des notaires de l'arrondissement de Bruxelles. [Belgique].
GYSENLINCK, Jean-Marie, 1989 -
La Révolution française et le notariat belge. A l'origine du notariat belge contemporain.
STEVENS, Fred, 1989 -
Note sur les conditions d'accès au notariat sous l'Ancien Régime.
LAFFONT, Jean-Louis, 1989 -
Pour une étude du rôle du notaire en tant qu'avocat (lato sensu).
POISSON, Jean-Paul, 1989 -
Le notariat dans la littérature contemporaine.
BAUCHY, Jacques-Henri, 1989 -
Des bulles et des notaires (II).
LALAGUË-GUILHEMSANS, Marie-Thérèse, 1988 -
Des bulles et des notaires (IV).
LALAGUË-GUILHEMSANS, Marie-thérèse, 1989 -
Un exemple de notariat Bas-Normand sous l'Ancien Régime : les notaires deauvillais, successeurs des tabellions royaux de la vicomté d'Auge (1583-1789). [Deauville (Calvados)].
LE CLECH-CHARTON, Sylvie, 1989 -
Le notariat d'ici ou la singularité québécoise.
MARTINEAU, Jean, 1989 -
La loi de Ventôse en Allemagne.
BRETZEL, Karl, 1989 -
La loi de Ventôse aux Pays-bas.
NEVE, P. L., 1989 -
La loi de Ventôse et le notariat en Autriche.
SCHEUBREIN, Helmut, 1989 -
Le notariat girondin a-t-il connu la guillotine à quatre couteaux ?
ROUZET, Gilles, 1989 -
Bellegarde [Loiret] sous la Révolution.
BAUCHY, Jacques-Henri, 1989