Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le notaire, entre métier et espace public en Europe (VIIIe-XVIIIe siècle).

  FAGGION, Lucien (sous la dir. de), 2008

• Officiers et auxiliaires de justice dans les juridictions subalternes au XVIIIe siècle. L'exemple de Me Claude Pieron, tabellion général, procureur d'office, procureur postulant et commissaire aux saisies réelles en Lorraine (1728-1743).

  LAPOINTE, Julien, 2009

• Un temps pous tester, un temps pour mourir : du testament oral au testament public dans les campagnes foréziennes de la fin du Moyen Age.

  LORCIN, Marie-Thérèse, 1998

• L'endettement des vignerons du pays chartrain d'après les minutes de Guillard et Clavier, notaires à Chartres [Eure et Loir] (1699-1710].

  COUTURIER, Marcel, 1961

• L'application de l'édit d'enregistrement de 1581 dans la région dunoise, d'après un registre de contrôle établi dans la châtellenie de Courtalain [et liste des notaires]. [Eure-et-Loir].

  COUTURIER, Marcel, 1961

• Notariat et crédit au XVIe siècle : l'exemple des notaires de Saint-Maixent (Deux-Sèvres).

  LE GENDRE, Romain, 2009

• Le jeton des notaires d'Aquitaine.

  ROUZET, Gilles, 2002

• Le notariat romain et byzantin.

  STASSINOPOULOS,, 2003

• Confrontation entre la codification notariale et les coutumes ou religions.

  SYLLA,, 1992

• Position du notariat dans l'appareil juridique et judiciaire.

  EVERLING,, 1992

• Evolution des différents notariats à l'égard de la loi de Ventôse.

  RAUCENT,, 1992

• Rapports entre l'évolution historique et sociale et celle du notariat.

  KIEFFER,, 1992

• Des notaires et de la diplomatie.

  QUEINNEC, Marie Louise, 1994

• Histoire de la promotion de la paix privée par la coopération internationale.

  VERWILGHEN, Michel, 1994

• Le notaire et la mise en application des réformes du droit.

  BOURDEL, Alain, 1994

• Les Droits de l'Homme en droit des affaires et le rôle du notaire au XVIIIe siècle.

  LECOMTE, Catherine, 1994

• Le rôle du notaire dans la paix familiale et le réglement des successions au XIXe siècle.

  FOYER, Jacques, 1994

• Du chirographe à l'acte notarié : l'instrument de la paix privée dans les villes du Nord, du XIIIe au XVIe siècle.

  JACOB, Robert, 1994

• Notariat et Renaissance au XIIe siècle.

  GOURON, André, 2001

• Aux origines du notariat : Rome et Byzance.

  NEVE,, 2001

• Jean Crouan (1906-1985), un notable finistérien dans la tourmente du XXe siècle.

  QUEINNEC, Marie-Louise, 2005

• Un notaire bisontin au XVIIIe siècle, Antoine-Alexandre Barbier (1718-1776).

  GRESSET, Maurice, 2005

• Institution et serment du clerc Jean Vaissière en son office de notaire royal, le 20 mai 1328.

  RIGAUDIERE, Albert, 2005

• Le poids du scripteur dans les actes notariés de la première modernité : l'exemple des invocations testamentaires.

  LAFAGE, Valérie, 2006

• Le notariat, une éthique spécifique.

  MOREAU, Alain, 2007