Notaires - Notariat
Collection
Contenus
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Archives départementales de l'Yonne. Extrait analytique des minutes déposées aux archives de l'Yonne par Me Henri Letourneau, notaire à Auxerre [Yonne], par Henri Forestier.
FORESTIER, Henri, 1961 -
Archives départementales du Lot. Minutier des notaires. Répertoire numérique des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Manières-Mezon, notaire au Vigan.
PRAT, René, 1962 -
Contribution à l'étude du droit du mariage.
ARBAUMONT, Albert d', 1961 -
Minutes à vendre ? Le caractère "archives publiques" des minutes notariales et leur revendication.
LIMON-BONNET, Marie-Françoise, 2009 -
Deux notaires de Villeurbanne [Rhône] [Claude Cochard] au début de la Révolution.
JASSERON, L., 1961 -
Quelques notions de moralité et de conduite. Le cas des notaires de Bourbon - La Réunion (1668-1848).
JAUZE, Albert, 2009 -
Une longue marche : l'émergence de l'authenticité notariale.
MOREAU, Alain, 2009 -
L'activité notariale à Paris de 1806 à 1812.
BERTHOLET, Philippe, 2009 -
Incertitudes du "droit colonial" et atténuation de responsabilité : les notaires aussi ?
DURAND, Bernard, 2009 -
Le notaire, entre métier et espace public en Europe (VIIIe-XVIIIe siècle).
FAGGION, Lucien (sous la dir. de), 2008 -
Officiers et auxiliaires de justice dans les juridictions subalternes au XVIIIe siècle. L'exemple de Me Claude Pieron, tabellion général, procureur d'office, procureur postulant et commissaire aux saisies réelles en Lorraine (1728-1743).
LAPOINTE, Julien, 2009 -
Un temps pous tester, un temps pour mourir : du testament oral au testament public dans les campagnes foréziennes de la fin du Moyen Age.
LORCIN, Marie-Thérèse, 1998 -
L'endettement des vignerons du pays chartrain d'après les minutes de Guillard et Clavier, notaires à Chartres [Eure et Loir] (1699-1710].
COUTURIER, Marcel, 1961 -
L'application de l'édit d'enregistrement de 1581 dans la région dunoise, d'après un registre de contrôle établi dans la châtellenie de Courtalain [et liste des notaires]. [Eure-et-Loir].
COUTURIER, Marcel, 1961 -
Notariat et crédit au XVIe siècle : l'exemple des notaires de Saint-Maixent (Deux-Sèvres).
LE GENDRE, Romain, 2009 -
Le jeton des notaires d'Aquitaine.
ROUZET, Gilles, 2002 -
Le notariat romain et byzantin.
STASSINOPOULOS,, 2003 -
Confrontation entre la codification notariale et les coutumes ou religions.
SYLLA,, 1992 -
Position du notariat dans l'appareil juridique et judiciaire.
EVERLING,, 1992 -
Evolution des différents notariats à l'égard de la loi de Ventôse.
RAUCENT,, 1992 -
Rapports entre l'évolution historique et sociale et celle du notariat.
KIEFFER,, 1992 -
Des notaires et de la diplomatie.
QUEINNEC, Marie Louise, 1994 -
Histoire de la promotion de la paix privée par la coopération internationale.
VERWILGHEN, Michel, 1994 -
Le notaire et la mise en application des réformes du droit.
BOURDEL, Alain, 1994 -
Les Droits de l'Homme en droit des affaires et le rôle du notaire au XVIIIe siècle.
LECOMTE, Catherine, 1994