Notaires - Notariat
Collection
Contenus
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Contribution aux études juridiques : le minutier des notaires du Roussillon et les travaux de Fossa, aux archives des Pyrénées-Orientales.
GIGOT, Jean-Gabriel, 1963 -
Le retentissement de l'insurrection vendéenne sur la pratique notariale.
GARAUD, Marcel, 1963 -
État sommaire des minutes de notaires de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou jusqu'à la Révolution. [Eure-et-Loir].
COUTURIER, Marcel, 1963 -
Notes sur le notariat royal dans le Maine et, spécialement, le comté de Laval. [résumé de communication].
CHANTEUX, H., 1963 -
Archives départementales du Lot. Minutier des notaires. Répertoire numérique des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Raoul Laparra, ancien notaire à Cardaillac.
PRAT, René, 1962 -
Archives départementales d'Eure-et-Loir. État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Châteaudun jusqu'à la Révolution.
COUTURIER, Marcel, 1961 -
Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien Régime à nos jours.
HALPERIN, Jean-Louis, 1996 -
Les seings des notaires toulousains au Moyen Âge. [Toulouse, Haute-Garonne].
SALIES, Pierre, 1962 -
Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit.
HILAIRE, Jean, 1988 -
<i>Ars notariae</i> : coutume en actes et alchimie du droit.
FORTUNET, Françoise, 1983 -
Le registre des notaires Rolet du Synay et Jean Favre.
GILLIARD, François, 1962 -
Le registre du plus ancien notaire lausannois [Lausanne, Canton de Vaud (Suisse romande)].
GILLIARD, François, 1960 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
La campagne mancelle de 1780 vue par les notaires du Mans [Sarthe]. [à suivre].
MÉMIN, Marcel, 1962 -
Archives départementales de l'Yonne. Extrait analytique des minutes déposées aux archives de l'Yonne par Me Henri Letourneau, notaire à Auxerre [Yonne], par Henri Forestier.
FORESTIER, Henri, 1961 -
Archives départementales du Lot. Minutier des notaires. Répertoire numérique des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Manières-Mezon, notaire au Vigan.
PRAT, René, 1962 -
Contribution à l'étude du droit du mariage.
ARBAUMONT, Albert d', 1961 -
Minutes à vendre ? Le caractère "archives publiques" des minutes notariales et leur revendication.
LIMON-BONNET, Marie-Françoise, 2009 -
Deux notaires de Villeurbanne [Rhône] [Claude Cochard] au début de la Révolution.
JASSERON, L., 1961 -
Quelques notions de moralité et de conduite. Le cas des notaires de Bourbon - La Réunion (1668-1848).
JAUZE, Albert, 2009 -
Une longue marche : l'émergence de l'authenticité notariale.
MOREAU, Alain, 2009 -
L'activité notariale à Paris de 1806 à 1812.
BERTHOLET, Philippe, 2009 -
Incertitudes du "droit colonial" et atténuation de responsabilité : les notaires aussi ?
DURAND, Bernard, 2009 -
Le notaire, entre métier et espace public en Europe (VIIIe-XVIIIe siècle).
FAGGION, Lucien (sous la dir. de), 2008 -
Officiers et auxiliaires de justice dans les juridictions subalternes au XVIIIe siècle. L'exemple de Me Claude Pieron, tabellion général, procureur d'office, procureur postulant et commissaire aux saisies réelles en Lorraine (1728-1743).
LAPOINTE, Julien, 2009