Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Bertrand du Pont, notaire d'Avignon et son formulaire (XIIIe siècle)

  GIORDANENGO, Gérard, 1976

• Archives départementales de l'Yonne. Extraits analytiques des minutes déposées aux archives de l'Yonne par Me Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse, série 9 E 11.

  FORESTER, Henri, 1977

• Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 2°) 2 E 3410-10749.

  THIRIET, Jocelyne, 1976

• Pour une étude de l'activité notariale en Bretagne sous l'Ancien Régime : les exemples de Rennes et de Saint-Malo au milieu du XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  POISSON, Jean-Paul, 1975

• La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris, de 1578 à 1583 : commentaire et publications sous forme de fiches synoptiques d'environ 500 documents originaux. [Thèse].

  FAGES, Claudine, 1973

• Changements de souveraineté et mutations dans le notariat du Comté de Nice. 1814-1860. [Alpes-Maritimes].

  ÉTIENNE, Geneviève, 1985

• Les notaires sous l'occupation (1940-1945). Acteurs de la spoliation des juifs.

  LE COQ, Vincent, 2015

• Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires.

  LERCH, Charles-Henri, 1974

• La communauté des notaires de Dijon, de 1650 à 1770. [Côte-d'Or].

  VIGNIER, Françoise, 1970

• Introduction à l'étude du rôle socio-économique du notariat à la fin du XVIIe siècle : trois offices parisiens en 1698.

  POISSON, Jean-Paul, 1973

• Archives départementales de Basse-Alsace. Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace... [2 volumes].

  HILMY (sous la dir. de), François-J., 1973

• L'émigration dans le Vicdessos au XVIIIe siècle, d'après les registres des notaires. [Ariège].

  SOUEIX, René, 1969

• Notaires et styles dans les documents de l'église d'Agde. [Hérault].

  FOREVILLE, Raymonde, 1974

• Le rôle socio-économique du notariat au XVIIIe siècle : quatre offices parisiens en 1749.

  POISSON, Jean-Paul, 1972

• La société de la paroisse Saint-Michel de Bordeaux (vers 1470-vers 1520). [Gironde]. [Thèse].

  PASTOUREAU-LAPRÉBANDE, Mireille, 1972

• Montargis en 1505-1506 d'après les minutes du notaire Tournemine. [Loiret].

  GACHE, Paul, 1972

• La campagne lavalloise au début du XVIIIe siècle, d'après les minutes de Me Louis Rozière, notaire à Laval. [Mayenne].

  BONNET, Martine, 1970

• La dévolution testamentaire dans le droit intermédiaire à Grenoble de 1765 à 1805, d'après les protocoles du notaire Pierre-Adrien Accarier. [Isère].

  BADJI, Mamadou, 1990

• Étude du livre de raison de Pierre Candy, notaire à Crémieu à la fin de l'Ancien Régime. [Isère].

  MANIGLIER, Thierry, 1987

• Un notaire du Trièves sous Louis XIV et Louis XV ; Claude Guirimand, châtelain d'Avignonet (1663-1748). [Isère].

  GUIRIMAND, Bruno, 2015

• Le testament mystique à la fin de l'Ancien Régime et en droit intermédiaire en Dauphiné, à travers les testaments mystiques de l'étude de Maître Toscan (1749-1802).

  BEYER, Sylvie, 1988

• Le fonds de la Communauté des notaires aux archives de la Côte-d'Or.

  VIGNIER, Françoise, 1971

• Un extrait d'archives : création de notaires à Fort-Coligny (22 octobre 1556). [Brésil].

  Anonyme,, 1971

• Essai de répertoire des notaires apostoliques et impériaux de Metz. [Moselle].

  TRIBOUT de MOREMBERT, Henri, 1969

• Sous la poussière des panonceaux. Le notariat : son histoire, ses traditions, ses légendes. [2e édition].

  HERMENT, Raymond, 1971