Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Jean-Vincent Alteroche, notaire royal, ardent patriote. [Grazac (Haute-Loire)].

  BORE, René, 1990

• Un babouviste compiégnois ? Le notaire Jean-Baptiste Sivé (1766-1808). [Compiègne (Oise)].

  BERNET, Jacques, 1997

• La clientèle et l'activité de Maître Roy - notaire seigneurial à Izon, Maître Cieux - notaire royal à Vayres, à la fin du XVIIIe siècle. [Gironde].

  BELLET, Hélène, 2006

• Un notaire chez les notaires.

  BAUCHY, Jacques-Henri, 1970

• « À chacun son propre chemin ». La loi de ventôse et le développement de la législation notariale en Belgique, en France et aux Pays-Bas au XIXe siècle. [Loi du 25 ventôse an XI - 16 mars 1803].

  STEVENS, Fred, 2010

• Notaire à Bruxelles au XVIIIe siècle, une simple compétence ou une profession à part entière ?

  BRUNEEL, Claude, 2010

• Juges, avocats et notaires dans l’espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe – XIXe siècle).

  LEUWERS (édité par), Hervé, 2010

• Le notaire français au XIXe siècle, « fonctionnaire public » ou profession libérale ?

  BARRIÈRE, Jean-Paul, 2010

• Le notaire au XIXe siècle, médiateur et notable ?

  BARRIÈRE, Jean-Paul, 1998

• La Calas de Balzac : Peytel, notaire assassin.

  BARBERY, Bernard, 1939

• Une étude de notaire parisien au 19e siècle (1840-1857).

  AYRAL, Emmanuelle, 1999

• Sébastien Peytel : un notaire mâconnais meurtrier, guillotiné à Bourg-en-Bresse le 28 octobre 1839. [Mâcon (Saône-et-Loire) ; Bourg-en-Bresse (Ain)].

  ALLOMBERT, Fracisque, 2002

• Honoré Baumel, notaire à Bagnols sous la Révolution. [Bagnols-sur-Cèse (Gard)].

  ADLER, Pauline, 2004

• Quand le notariat dérape : quatre cas de "délinquance en col blanc" au XIXe siècle. [de 1839 à 1876].

  ROUZEAU, Léon, 1989

• Archives départementales de l'Aveyron. Répertoire numérique. Sous-série 3 E (notariat).

  DELMAS, Jean, 1981

• Le crédit notarié au XIXe siècle en Côte-d'Or à la recherche d'une méthode.

  VERPEAUX, M., 1979

• Contre-révolution et vengeances : le meurtre du notaire Juge à Valréas en avril 1796. [Vaucluse].

  MOULINAS, René, 2003

• Rentes, rentiers et notaires en France à la fin du XVIIe siècle. Un approche informatique.

  MICHAUD, Claude, 1979

• Culture populaire, culture savante : un notaire et les lettres de baptême (Göttelbriefe) à Strasbourg au XVIIIe siècle. [Bas-Rhin].

  Anonyme,, 1975

• Les premiers notaires de Béziers (dernier tiers du XIIe siècle). [Hérault].

  DÉBAX, Hélène, 2017

• Quant l'intendant de Caen faisait pendre un notaire... (1725). [Calvados].

  MUSSET, Jacqueline, 1981

• Répertoire numérique des archives de Basse-Alsace. Tome 3 : notariat de Sélestat. [Bas-Rhin].

  GRODECKI, Catherine, 1979

• Une famille nombreuse au XVIIIe siècle. Le livre de raison d'Antoine-Alexandre Barbier, notaire et vigneron bisontin (1762-1776). [Besançon (Doubs)].

  GRESSET, Maurice, 1981

• Le minutier de Me Dubarat, notaire à Forgues (1583-1584). [Haute-Garonne]

  DESCADEILLAS, N., 1981

• Les origines du brevet notarial à Paris : le brevet scellé du contre-sceau du Châtelet au XIVe siècle.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1981