Assemblée nationale constituante (XVIIIe)
Collection
Contenus
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Peine de mort. Débat parlementaire de 1791 (édition).
FARCY, Jean-Claude, 2006 -
Volonté centralisatrice ou libéralisme ? L'Assemblée constituante et la création des départements.
MARQUE, Jean-Pierre, 1990 -
L'Assemblée nationale constituante. Motions, discours et rapports, la législation nouvelle [concernant les juifs] (1789-1791).
Juifs,, 1968 -
Nouvelles recherches sur Jean-Claude Dubois constituant, maire de Châtellerault. [Vienne].
DUBOIS-DESTRIZAIS, Pierre, 1967 -
Classer et punir autrement : les incriminations sous l'Ancien Régime et sous la Constituante.
LASCOUMES, Pierre, 1989 -
Dictionnaire des Constituants (1789-1791). [2 volumes]
LEMAY, Edna Hindie, 1991 -
La Révolution pénale en 1791 et ses précurseurs.
MASSON, Louis, 1899 -
La justice sous la Constituante ou la "cité nouvelle"
ROYER, jean-Pierre, 1989 -
L’œuvre d’organisation judiciaire de l’Assemblée nationale constituante, les juges
GIRAUD, Émile, 1921 -
L'Assemblée au travail. [Assemblée constituante].
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
Des délits et des peines sous la Constituante.
LASCOUMES, Pierre, 1989 -
La politique criminelle de l'Assemblée constituante. [Thèse].
ANCEL, Jacqueline, 1966 -
La question de la légitimité de la peine capitale au XVIIIe siècle, des Lumières à la Constituante.
GUIOL, Marie-Christine, 2011 -
De quelques problèmes posés par la pratique des deux premières assemblées révolutionnaires.
ENJALBERT, Claudine, 1965 -
L'assemblée nationale, de 1789 à 1791.
BASTID, Paul, 1965 -
Le concept de la représentation politique à la Constituante [résumé de communication].
WARLOMONT, R., 1964 -
Le comte de Marsanne-Fontjuliane, député de Montélimar, aux premières assemblées révolutionnaires. [Drôme].
MESSIÉ, Paul, 1964 -
Un homme de 89, Pierre Roussillou, député de Toulouse à la Constituante. [Haute-Garonne].
DUTIL, L., 1939 -
La majorité silencieuse de la Constituante, un micro-groupe, les députés du Tiers-État du Nord et du Pas-de-Calais.
LEMAY, Edma-Hindle, 1978 -
Les conceptions économiques des membres de la Constituante (1789-1791).
SUEUR, Jean-Jacques, 1989 -
René-Louis-Marie Viellart (1754-1809). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
François-Denis Tronchet (1726-1806). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Emmanuel-Joseph Sieyès (1748-1836). [+ Bibliographie].
MORABITO, Marcel, 2007