Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.

  SALMON, Charles-Auguste, 1847

• La presse sous l'Assemblée constituante : la liberté de la presse, un procès de Marat.

  SAINT-VINEBAULT, P.-G., 1905

• Notes complémentaires sur J.-B. Poncet, magistrat, député à l'Assemblée nationale et aux Cinq-Cents, président de la Société des sciences et arts de Montauban. [Tarn-et-Garonne].

  FORESTIÉ, Édouard, 1890

• Creuzé-Latouche, député de la Vienne aux Assemblées révolutionnaires (1749-1800).

  REIGNOUX, Pierre, 1929

• Tronchet et la réorganisation constituante des institutions judiciaires.

  TESSIER, Philippe, 2007

• Troubles ruraux et mouvement paysan dans la période de l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791). [Thèse].

  PARK, Youn Duk, 2005

• Entre textes parisiens et réalités locales : l'administration départementale du Jura (1790-1793). [Thèse].

  BOUCHARD, Aline, 2011

• « Nos places maudites » : le mouvement feuillant entre la fuite de Varennes et la chute de la monarchie (1791-1792). [Thèse].

  DENDENA, Francesco, 2010

• La Révolution française et les élections : suffrage, participation et élections pendant la période constitutionnelle (1790-1792)-. [Thèse].

  GUENIFFEY, Patrice, 1989

• Le Comité des décrets, procès-verbaux et archives, mise en perspective d'un savoir administratif (1789-1795). [Thèse].

  SIN BLIMA-BARRU, Martine, 2013

• Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, éminence grise sous le Consulat et l'Empire. [Thèse].

  DOSSIOS-PRALAT, Odette, 2001

• La vie et l'œuvre de Dominique Vincent Ramel, ministre des Finances du Directoire

  BALLAND, François-Joël, 2002

• La société militaire : champ nobiliaire, crises et institutions (1750-1791). [Thèse].

  BERGOUNIOUX, Paul, 2015

• Les pouvoirs non-constituant des assemblées constituantes. Essai sur le pouvoir instituant.

  LE PILLOUER, Arnaud, 2005

• Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l'État libéral à l'épreuve des colonies.

  DURELLE-MARC, Yanne-Arzel, 2014

• Le comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale Constituante 1789-1791. [Thèse].

  TISSOT-DUPONT, Jérôme, 2006

• La théologie et la politique du Saint-Siège devant la Révolution française (1789-1799). [Thèse].

  PELLETIER, Gérard, 2001

• Le marquis de Bonnay - Le père oublié de la Déclaration des droits de l'homme.

  DULUC, François, 2022

• Le rejet de l'utopie pénale de la Constituante dans les discours préalables au Code pénal de 1810.

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Claude Gantheret, député à l'Assemblée constituante : les débuts de la Révolution en Côte-d'Or ) travers sa correspondance.

  MISSEREY, Françoise

• Quelques aspects des premières années de la R2volution française vus par Claude-Jean-Baptiste Geoffroy, député de Charolles à l'Assemblée constituante. [Saône-et-Loire].

  FAVRE, Robert, 1979

• Le premier Comité de Constitution de la Constituante (1789), ses vues et ses projets. Un moment d'éclat du parti royaliste libéral en 1789. [Thèse].

  DELAGRANGE, Roger, 1899

• La suppression de l'ordre des avocats par l'Assemblée constituante. [XVIIIe siècle].

  DAMIEN, André, 1989

• Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].

  GIGOT, Françoise, 1952

• Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.

  CUNIN, Bernard, 1990