Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives nationales. Fonds Fourier et Considérant : archives sociétaires 10 AS.

  THOMAS, Édith, 1991

• Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940).

  FAVIER (sous la dir. de), Jean, 1991

• Archives nationales. Établissements pénitentiaires coloniaux (1792-1952) : série Colonie H, répertoire numérique.

  CLAIR, Sylvie, 1990

• Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde République : archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586.

  CHARON-BORDAS, J., 1992

• Archives nationales. Correspondance des intendants avec le Contrôleur général des Finances (1677-1689) : naissance d'une administration. Sous-série G 7, tome III.

  SMEDLEY-WEILL, Annette, 1991

• Archives nationales. Correspondance de la Division criminelle du Ministère de la Justice, sous-série BB 17 et BB 18 (1815-1955).

  LE MOËL, Geneviève, 1991

• Archives nationales. Corpus des sceaux français du Moyen Âge. Tome II : les sceaux des rois et des régences.

  DALAS, Martine, 1991

• Le bicentenaire de la Révolution : répertoire numérique et détaillé des archives de la Mission du Bicentenaire.

  MAGNIEN, A.-Étienne, 1992

• Archives nationales. Arrêts du Conseil du Roi, règne de Louis XVI, tome II (12 mai 1776-31 décembre 1778) : inventaire analytique des arrêts en commandement.

  SCHMAUCH, Brigitte, 1991

• Archives nationales. Archives du ministère de l'Agriculture et de la Forêt : état des versements effectués de 1976 à 1988.

  RICHEFORT, Isabelle, 1990

• Archives nationales. Archives d'associations conservées aux Archives nationales : état sommaire, série As 1-75.

  HILDESHEIMER, Françoise, 1990

• Archives nationales de France. Correspondance des intendants ave le contrôleur général des Finance (1677-1689), naissance d'une administration, sous-série G 7, inventaire Analytique. Tome II : ...

  SMEDLEY-WEILL, Anette, 1990

• Archives nationales de France. Inventaire du Chapitre de Notre-Dame de Paris et de ses filles : S1 - S 942.

  LE ROC'H MORGÈRE, Martine, 1990

• Archives et violence : à propos de la loi du 7 messidor an II [25 juin 1794].

  SANTONI, Pierre, 2020

• Archives nationales : quinze siècles d'histoire

  FAVIER, Jean, 1988

• Les Archives nationales

  DUCHEIN, Michel, 1988

• Archives nationales. Inventaire des articles AF IV, 1590-1670, Secrétairerie d'État impériale, Guerres (an VIII-1814).

  Anonyme,, 1988

• Archives nationales. Inventaire des articles AF, IV, 1225-1226, 1413 B-1413 K, 1833-1886, AF, IV*, 446-478, archives du Grand Duché de Berg (1806-1813).

  CHARON-BORDAS, Jeanine, 1987

• Archives nationales. Cahier paléographique des Archives nationales

  LE MOËL (sous la dir. de), Michel, 1989

• Ordre de Malte, les commanderies du Grand-Prieuré de France, d'après les documents inédits conservés aux Archives nationales.

  MANNIER, Eugène, 1987

• Recours en grâce selon la fonds Joly de Fleury (volumes n° 1014-1015)

  BETINA, Zine-Eddine, 1987

• Archives nationales de France. Hommages rendus à la Chambre de France, Chambre des Comptes de Paris, série P (XVIIe-XVIIIe siècles)...

  BABELON, Jean-Pierre, 1988

• Guide des papiers privés d'époque révolutionnaire.

  HILDESHEIMER, Françoise, 1987

• Archives nationales de France. Guide de recherche biographiques et généalogiques : les famille protestantes de France (XVIe siècle-1792).

  BERNARD, Gilles, 1987

• Greffiers des bâtiments de Paris, procès-verbaux d'expertise, règne de Louis XIV : 21 J 261-269 (années 1643-1649). Inventaire.

  BIMBENET-PRIVAT, Michèle, 1987